plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée

Article Annexe I b

—

L'initiation aux procédés d'obtention des pièces (moulage, déformation, mécano soudées, usinages les plus usités) sera illustrée par divers supports (films vidéo, visites d'entreprises ou de plateaux techniques d'établissements de formation).

Article Annexe

—

Il ne doit exister qu'une seule série salle pour une salle et une catégorie de tarif données ; cette série rend compte des droits d'entrée délivrés en mode entrée immédiate pour tous les films projetés dans cette salle à ce tarif. 2° Préventes : Chaque

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Objet ou ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire (carton, caisse, palette cerclée ou filmée) lors de la remise à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre,

Article ANNEXE I

—

Il propose également une pénalité portant au moins sur les critères suivants : - la mise sur le marché d'emballages de groupement (ou emballages secondaires) en plastique à usage unique, y compris en matériau complexe tels que les films plastiques pour

Article Annexe I

—

deux heures. 2 - pour les réservoirs aériens de GNL de capacité déclarée supérieure à 35 tonnes, d'une détection gaz, d'une détection incendie et d'un système fixe d'arrosage du réservoir avec un débit minimum de 6 L/m2/min permettant l'obtention d'un film

Article Français

—

La narration : écoute et étude de récits enregistrés, comptes rendus de visites, films, documents sonores.

Article Français (suite)

—

Ils sont invités à raconter une visite ou une expérience pour apporter des informations, un livre lu pour susciter le désir de le lire, un film vu, etc. Ils sont invités à décrire une image, un lieu, un paysage, un monument, un document, un objet.

Article Annexe préambule

—

musical auquel l'œuvre se rattache ; - construire un commentaire à l'aide d'un vocabulaire approprié pour rendre compte d'une œuvre ; - percevoir et analyser les fonctions de la musique dans des productions visuelles diverses : spot publicitaire, clip, film

LEGIARTI000050482562

—

Le recours aux procédés permettant de recueillir des images et des sons à l'insu des personnes filmées ou enregistrées doit être limité aux nécessités de l'information du public.

Article Annexe

—

Le terme « redevances » employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques

LEGIARTI000023732833

—

On conserve le marc tassé et stocké à l'abri de l'air en cuve fermée par un film plastique et du sable ou en grands sacs étanches qui ne seront ouverts qu'au moment d'alimenter l'alambic.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

Le terme " redevances " employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur autre que UTI, enveloppe, fardeau, fût, paquet, palette cerclée ou filmée

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée

Article Annexe V

—

. - de la chromaticité de la peinture de l'aide ; Un film rétro-réfléchissant disposé sur l'aide peut être utilisé la nuit, par des navires équipés de projecteurs, pour améliorer la visibilité de la marque dans des conditions de faible visibilité. 5.3.3.4

Article 30

—

de fil revêtu pour les fils de diamètre supérieur." 30° Laquage en continu (toute activité dans laquelle une bobine de feuillard, de l'acier inoxydable, de l'acier revêtu ou une bande en alliage de cuivre ou en aluminium est revêtu d'un ou plusieurs films

Article Annexe VII

—

presse Prise de parole, discussion B Rechercher des exemples et des illustrations documentaires pour argumenter un point de vue Étude des effets "texte‐image" sur l'information C Lecture d'images fixes isolées ou en séquence, lecture de films

Article Annexe (suite)

—

Art. 5 - L'article 5 est modifié comme suit : En cas de fin de contrat de travail pour fermeture définitive d'un établissement ou pour interruption du tournage d'un film par l'entreprise, la durée non exécutée du contrat de travail de l'intéressé est

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