Codes de loi français

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

halage qui font partie des moyens de transport énumérés à l'article L. 220-1 du code des assurances ; b) les véhicules et engins de secours correspondants ; c) les installations destinées à la sustentation, à la traction, à la direction et au freinage

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Bourre, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes, tissu amiante, freins et embrayages. 10. Coffrages perdus Coffrages et fonds de coffrages perdus. Eléments en fibres-ciment.

Article ANNEXE I

Pour la mesure du niveau de pression acoustique du mécanisme de levage, la durée de mesure est de (tr + tf) secondes, où : - tr est la durée en secondes précédant la commande du freinage, le mécanisme de levage fonctionnant aux régimes prévus aux points

Article 214-3.06

Lors de cet essai, il est vérifié que les dispositifs de commande et de contrôle des moteurs, treuils et freins, fonctionnent correctement. 2.3.

Article Annexe

Le conducteur doit être avisé de la composition du train, des conditions de freinage ainsi que des particularités de circulation qui y sont liées. En stationnement, tout véhicule doit être immobilisé afin d'éviter une mise en mouvement intempestive.

Article Annexe I

CEAC, rue Jean-Jaurès, 88100 Saint-Dié : de 1960 à 1974 ; Girling Moselle SA puis Freins Girling (division de Lucas France SA), puis Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas

Article Annexe I (suite)

S.3.2.6 - Le freinage 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons. Les principaux composants du circuit de freinage. 2 Les caractéristiques et principes de fonctionnement.

LEGIARTI000025125271

CE QUI A FACILITÉ OU FREINÉ LES RÉSULTATS . . . . . . .

Article Annexe I (suite)

.) - Le freinage, ralentisseurs... - Les circuits électriques (charge, démarrage, éclairage, signalisation...) - Les éléments de confort et électroniques embarqués (sièges, climatisation, GPS, chronotachygraphe...)

LEGIARTI000049872461

Modalités de déploiement du référentiel d'activité : L'accompagnement global peut nécessiter la mobilisation des différentes activités du référentiel, de manière simultanée ou séquentielle, selon les besoins de chaque personne et en tenant compte de leurs freins

Article Annexe VII d

identification et description du produit à échantillonner (aspect, odeur, état physique) ; - objet de l'échantillonnage ; - identification de l'opérateur et des diverses opérations nécessaires ; - date, heure et lieu de réalisation ; - mesures prises pour freiner

Article ANNEXE III

standards d'emballages réemployables mentionnée au 2.3 et leur mise à disposition publique ; - l'étude relative aux solutions d'emballages alternatives aux emballages plastiques à usage unique, pour évaluer leur pertinence environnementale, identifier les freins

Article (suite)

id=JORFTEXT000041982818 5.2.1 Freins Le moment où le pilote ferme le poing ou allonge les doigts de la main indique, respectivement, le moment où il serre ou desserre les freins. a) freins serrés : lever le bras, les doigts allongés, horizontalement devant

Article Annexe

Notions sur les autres types de parachutes, notamment : freins, anti-vrille ou de récupération. 2.6. Montage, pliage, entretien et maintenance des matériels de sauts, de largage et de sauvetage. 2.7.

Article GA 28

Pour la réalisation de zones hors sinistre, des rideaux d'air, des sas ou tout autre dispositif équivalent approuvé par la commission de sécurité peuvent être utilisés en lignes de frein des fumées. 28.5.

Article Annexe B

Le retour de la croissance ne doit pas être freiné par une hausse des prélèvements obligatoires qui affecterait la compétitivité des entreprises et le pouvoir d'achat des ménages.

LEGIARTI000049821532

Axe 4 : réduire les obstacles culturels Le développement local n'est possible qu'avec une réduction des freins culturels ou sociaux à l'accès à l'emploi.

Article Annexe 3

dernière visite, lors de laquelle il doit : -s'assurer de la qualité globale de la réparation ; -vérifier que les résultats des contrôles qu'il a demandés, notamment et a minima les contrôles portant sur les mesures de ripage, de suspension et de freinage

Article 1

seul ensemble de résultats d'essais enregistrés conformément à l'annexe VII de la directive 2002/24/CE modifiée par la directive 2013/60/UE susvisée modifiée par la directive 2005/30/ CE ; 5° " Système " : tout système d'un véhicule, tel que les freins