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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD001683107
9 octobre 2012
9 octobre 2012
He had five injections of insulin per day. 23. The applicant suffered from headaches.
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2305193_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
produire un rapport de 2021 faisant état de la faible disponibilité des médicaments dans son pays et de leur coût prohibitif, à indiquer qu'il doit suivre un régime alimentaire strict et avoir des injections
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01659_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Pour renverser cette présomption, Mme A atteste qu'elle est suivie pour de l'hypertension sévère, pour des troubles psychiatriques et pour un diabète de type II insulinorequérant nécessitant des injections
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02673_20230215
15 février 2023
15 février 2023
A, qui a entendu lever le secret médical, souffre d'un diabète insulino-dépendant.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201115_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A supposer même que les injections régulières d'insuline que nécessite son diabète insulino-dépendant ne soient pas disponibles dans son village natal de Côte-d'Ivoire, l'arrêté attaqué n'a ni pour objet
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
février 2024 transmis à la cour le 6 février 2024 que la baisse de l’acuité visuelle de la patiente a été accélérée par les épisodes hypoglycémiques et les poussées tensionnelles occasionnées par l’injection
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0904DEC001860503
4 septembre 2012
4 septembre 2012
From February 2001 the applicant needed to receive regular injections of insulin. 5.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0620JUD003331096
20 juin 2002
20 juin 2002
She fell asleep and then fell into a hypoglycaemic coma because she had taken her last injection of insulin at 6 a.m.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213794_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
précarité matérielle et morale, alors qu'elle justifie d'une situation de vulnérabilité eu égard à son état de santé : elle souffre d'un diabète de type 1 pour lequel elle bénéficie d'un traitement par injection
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302776_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Son traitement consiste en injections quotidiennes d'insuline et la prise d'une dizaine de médicaments qui figurent tous, sous leur nom commercial ou comme principe actif, dans la nomenclature des médicaments
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106137_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Le requérant soutient, au contraire, qu'il ne pourra pas bénéficier en Algérie d'une prise en charge adéquate de son diabète de type 1, qui nécessite des injections quotidiennes d'insuline, ainsi que de
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:489529.20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
quatre fois par jour, d'une dose d'insuline rapide à chaque repas et le soir d'une injection d'une dose d'insuline lente pour la nuit, que ce traitement soit administré de manière régulière, que les doses
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC003331096
7 juin 2001
7 juin 2001
She told him that she needed an insulin injection at 6 a.m. next morning.
Source officielleRétentions
66975e9c92a5b3e8ade13ef6
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Il produit un certificat médical du 15 juillet 2024 mentionnant qu'il est diabétique sous insuline, que son diabète est non équilibré mais ceci depuis plus de trois mois au regard de son hémoglobine glyquée
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01339_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
A, qui a levé le secret médical, est atteint d'un diabète de type I nécessitant des injections quotidiennes d'insuline et que son traitement est également composé d'autres médicaments, notamment Pravastatine
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301688_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B est atteint d'un diabète insulino-dépendant qui implique des injections sous cutanées d'insuline et un contrôle sanguin capillaire journalier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303983_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'un diabète de type 2 pour lequel lui est administré un traitement médicamenteux comprenant notamment des injections d'un type d'insuline
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bd5
2 avril 2024
2 avril 2024
Mme [WN] [IN] : l'infirmière conteste la cotation retenue par le médecin conseil alors même que la cotation AMI1 pour surveillance et administration d'une thérapeutique orale n'est pas justifiée et l'injection
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116016
18 décembre 2012
18 décembre 2012
According to the medical certificate produced on the same day the applicant was following a treatment inter alia with two insulin injections per day. 29.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2724329-2974120
30 avril 2009
30 avril 2009
might be offered the possibility of alternative forms of service in the armed forces that entailed less physical effort and were compatible with the constraints of a partial disability – in his case, insulin
Source officiellePage 10 sur 303