Production, commerce sédentaire et ambulant de biens et de services de toute nature, de formation, de vente d'objets mobiliers et d'antiquités, de joaillerie et de travaux de métaux précieux.

que Georges X... et la sarl Régis Z... ont constitué une société en participation ayant pour objet le partage des bénéfices ou des pertes résultant d'opérations d'achat de pierres précieuses et de joaillerie

[A] [K], expert en joaillerie, et de M.

résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 18 avril 1991), que la société Z..., ayant pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de fabrication et de vente en gros de tous articles de bijouterie et de joaillerie

à la déclaration préalable de travaux pour la réfection de façades de deux locaux commerciaux situés au 14 et 16 avenue de Verdun, déposée le 11 octobre 2021 par la société par actions simplifiée Joaillier

EXPOSE DU LITIGE La société Cartier a pour activité la bijouterie, joaillerie, horlogerie et exerce notamment sous le nom commercial Piaget. Elle emploie plus de dix salariés. M.

Il partage cette fonction esthétique avec les 'bijoux' et articles de 'bijouterie' et de 'joaillerie' qui visent également à embellir la personne humaine et à la faire apparaître sous un plus bel aspect

31 du nouveau code de procédure civile ; 5°/ qu'en tout état de cause, l'accord collectif du 12 décembre 2001 est notamment applicable dans le domaine du bâtiment et dans celui de la bijouterie-joaillerie

: 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté de la ministre du travail du 29 mai 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie

et présentée dans les salons "Première Classe" ; Elle soutient qu'après avoir remarqué, dans le numéro du journal "Le Figaro" du 4 décembre 2000, le lancement par la Sarl ESCADA d'une ligne de joaillerie

419 du Code des douanes, et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Pierre Y..., expert en joaillerie

1977 ; VU LA LOI DU 29 DECEMBRE 1983, PORTANT LOI DE FINANCES POUR 1984, NOTAMMENT SON ARTICLE 93-II ; CONSIDERANT QUE LA SOCIETE ANONYME "JANCA", QUI A POUR OBJET LA FABRICATION D'ARTICLES DE JOAILLERIE

obligation de se présenter devant elles   : violation En fait – La requérante, une ressortissante moldave habitant en Grèce, fut interpellée et interrogée à l’aéroport de Chisinau au sujet de la joaillerie

CONSIDERE COMME ANTERIORISANT L'ALLIANCE LITIGIEUSE ; ALORS QUE D'UNE PART LA COUR N'A PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS DES APPELANTS FAISANT VALOIR QUE LE BREVET ANTERIEUR COUVRAIT TOUS LES ARTICLES DE JOAILLERIE

Cherchant à se reconvertir professionnellement en bijouterie-joaillerie, elle sollicite un mi-temps annualisé qui lui est refusé.

spécifique en forme de T ne répondant pas seulement à une nécessité technique et fonctionnelle mais résultant d'un choix créatif », et par motifs adoptés, que l'auteur « a transposé dans l'univers de la joaillerie

l'arrêt suivant : Sur le grief : Attendu que Mme X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la spécialité bijouterie, joaillerie

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 16 Avril 2025 Référé numéro : 2024R00865 DEMANDEUR SASU ETABLISSEMENTS CAMBOUR FABRICANT JOAILLIER