Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
230 résultats pour « optique »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe IIa
professionnel : Emploi : technicien de maintenance, technicien de fabrication, responsable technique Situation à valider : exploiter des documents techniques liés à la réglementation et à un aéronef : équipements et liaisons électriques, électroniques, optiques
Article ANNEXE
. - Spécifications relatives au papier Présentation visuelle : Le papier est sans azurant optique. Sa couleur est d'un blanc naturel conforme à l'échantillon de référence.
Article 48
-augmenter très significativement l'ampleur et la profondeur des interactions entre la recherche publique et les entreprises ; Dans cette optique, la présence de docteurs dans la sphère privée est décisive pour poser les fondements d'une culture d'innovation
Article 1
Responsable d'associations culturelles, éducatives et sociales 330 5 ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif - SIF II Réflexologue 330 t 5 ans Centre de formation Elisabeth Breton II Responsable en réfraction et équipement optique
Article Annexe Ib
Elle concerne la formation méthodologique de base appliquée aux champs de la physique et de la chimie suivants : – Électricité I (courant continu) – Électricité II (courant alternatif sinusoïdal) – Mécanique – Acoustique – Optique – Chimie I (solutions
LEGIARTI000038016026
Conditions de sécurité du patrimoine Dans une optique de protection des actifs et des ressources financières, les fonds, valeurs et biens corporels ou incorporels, mobiliers ou immobiliers, de l'Etat doivent faire l'objet d'un recensement et d'une protection
Article Annexe V
rythmes Les rythmes et feux suivants, sont à abandonner : - fixe, sauf dans le cas particulier de certains alignements où la lampe ne peut être rythmée en raison de la technologie ou de l'intensité lumineuse requise ; Pour les feux existants, fixes ou à optique
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Nerf optique (se reporter à "Séquelles portant sur le système oculaire") ; III. Nerf moteur oculaire commun (se reporter à "Nerf optique") ; IV. Nerf pathétique (idem) ; V. Nerf trijumeau.
Article Annexe I (suite)
effectuer et des dossiers à tenir ; - des choix d'organisation de l'entreprise ; - d'un support organisé, perçu au travers d'une interface graphique ; - de consignes de travail, de méthodes et d'objectifs ; - d'une documentation sur papier ou disque optique
Article IV
52. 4LA 1, 80 Commerce de détail de quincaillerie et de droguerie surface de vente inf. à 400 m ²). 52. 4NA 2, 30 Commerce de détail de bricolage (surface de vente sup. ou égale à 400 m ²). 52. 4PB 2, 50 Commerce de matériels optiques
Article ANNEXE I b
distribution des énergies Citer les énergies transportées et distribuées (électricité, gaz, chaleur …) S10. 5 : Les réseaux de transport et de distribution de l'information Citer et caractériser les différents types de réseaux (téléphonie, fibre optique
Article Annexe IIIb
Thermodynamique a) Température: thermomètres et échelles de température: Celsius, Fahrenheit et Kelvin; définition de la ... 2 S2.3.1 2 S2.3.1 b) Capacité calorifique, chaleur spécifique... 2 S2.3.1 2 S2.3.1 2.4 Optique
Article Annexe (suite)
prises de vue AV Son 1 Assistant son 2 Opérateur du son 3 Opérateur supérieur du son 4 Chef opérateur du son 5 Ingénieur du son 6 Technicien transfert son 7 Opérateur repiquage 8 Opérateur report optique
Article Annexe III
Division armes équipements : Armes 1945 - Détection électromagnétique 1945 - Détection sous-marine 1945 - Optique 1945 - Montage 1945 - UP/LOG LAD, entretien mécanique - BGS 1945 6.
Article Annexe III-5 (art. R322-29)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59
Les systèmes oculaires de ces genres d'EPI-SL possèdent un degré de neutralité optique compatible avec la nature des activités plus ou moins minutieuses ou prolongées de l'utilisateur.
LEGIARTI000041943116
de gouverne et l'installation, répondant par analogie au 6.01 à 6.05 30/12/2029 30/12/2029 6.06.02 Second système de commande pas nécessaire si conservation de la manœuvrabilité 6.07.01 Indication de la position du gouvernail 6.07.02 Alerte optique
Article A47 A-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47
. – Les copies de fichiers sont remises sur des disques optiques de type CD ou DVD non réinscriptibles, clôturés de telle sorte qu'ils ne puissent plus recevoir de données et utilisant le système de fichiers UDF et/ ou ISO 9660.
Article 1
21 mars 1980, ou n'est pas conforme aux exigences du décret du 24 août 2000 susvisé, sauf s'ils sont équipés de dispositifs de réouverture de portes, agissant sur la hauteur du passage libre, tels que bord sensible mécanique ou électrique, cellule optique
Article 50 duodecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64
Ex 70-04 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé, autre que le verre optique.
Article 1
Développeur marketing et commercial 312 3 ans ARTEMYS - IMC II Chargé(e) Chargée de la distribution, 312 4 ans Conseil formation qualification (CFQ) - Institut supérieur interprofessionnel de formation en alternance (ISIFA) II Responsable du commerce en optique
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