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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2009980_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
L'accident a causé la mort de deux des passagers du train, et en a blessé plusieurs autres ainsi que son conducteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c222
19 mai 2008
19 mai 2008
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DIX NEUF MAI DEUX MILLE HUIT, La Cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Eryck X... ... 92210 SAINT CLOUD
Source officielle3ème Chbre Cab A1
677d7d5fb032d83cfd3e73ab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de camions, ni même d’évaluer la fréquence de ces passages.
Source officielleChambre 4-8a
69787a2ecdc6046d47d809c0
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e83
22 décembre 2017
22 décembre 2017
X...; d'autre part, ce document, indique avoir implanté deux clous d'arpentage pour matérialiser la limite dans le prolongement des murs de M.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
65f34d95c094c59eadf5859f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ils nient également que les travaux aient été réalisés pour leur compte, ayant seulement autorisé le passage sur leur propriété pour permettre leur exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
10 janvier 2007
ARRET: Le 18 Juin 1993 à 20h 45, Monsieur Franck GABILLAT (assuré à la Compagnie LA SAUVEGARDE) circulait en motocyclette sur la RD 25 entre LUSSAC LES CHATEAUX et GOUEX, avec comme passager Monsieur
Source officielleService des référés
68dd724d548223b2c7ab3a87
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Leur reprochant d’avoir installé deux caméras de vidéosurveillance sur l’encadrement extérieur des portes palières, ainsi que des guirlandes clouées aux murs, visant à camoufler l’une des caméras, sans
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00600_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le classement N permet de protéger ces zones en raison de leur intérêt paysager et écologique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202651_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
l'officier public ministériel révèle effectivement que le panneau d'affichage, dont les mentions sont restées identiques, a fait l'objet d'une nouvelle fixation sur son support au moyen de nombreux clous
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
6839fa3217147355d7afba52
18 décembre 2023
18 décembre 2023
plafond du salon, quatre trous de cheville ; une absence de rambarde dans les escaliers ; un coup sur la porte du sous-sol, dégondée et dont le seuil du sol est arraché, neuf trous de cheville ou de clous
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02030_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
est au nombre des aisances de voirie, constitue une faute du maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police domaniale au titre de laquelle il lui appartient d’assurer la sécurité et la commodité de passage
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD001409206
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Le 4 octobre 1999, le requérant, alors détenu, s’introduisit trois clous dans l’abdomen.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105eccf4420d4e95ca2af4
28 avril 2025
28 avril 2025
Ça veut dire que Monsieur [D] a 4 dossiers en local et aucun dossier sur le Cloud CIFP.
Source officielleJurid. Premier Président
66c6d4853aa9e47470f6ab0c
21 août 2024
21 août 2024
La société AS Pizza 6 ème a fait valoir l'absence de réception du commandement et de l'assignation et avis de passage mettant en avant la dégradation de la boîte aux lettres.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
né le 30 Mai 1926 à PARIS (75) de nationalité Française ... 92213 SAINT CLOUD Madame Laurence, Margueritte, Germaine Y... épouse X...
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me AURELIE DAHMOUNE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c2864fa2af13da6867e907
1 février 2024
1 février 2024
Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.
Source officielleSécurité sociale
6031f69685079a2f198ef348
22 mai 2018
22 mai 2018
Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89928
16 novembre 2007
16 novembre 2007
-Me CLOT Copie : 16. 11. 07 16. 11. 07 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2007 No 349-9 Pages APPELANTE : Madame Chantal X
Source officielle6ème Chambre
DTA_1910207_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
L'accident a causé la mort de deux des passagers du train, et en a blessé plusieurs autres ainsi que son conducteur.
Source officiellePage 10 sur 20