[G] n° [Cadastre 5] (actuellement [Cadastre 9]) est issue de la division de la parcelle n° [Cadastre 14] qui est le fonds dominant lequel est desservi par la servitude conventionnelle de passage qui grève

existants ou bien de nouveaux piquets après retrait de l’existant.

fait l'objet d'arrêts de travail en février et avril 2021 et le 21 juin 2021, le médecin du travail l'a déclaré apte mais avec une restriction relative au port de charges et à l'utilisation du marteau-piqueur

notait au quart supérieur de la cuisse gauche, en sa partie postérieure, une plaie de 4 à 5 mn de long, de 2 à 3 mm de large, à bord net, et de 3, 5 cm de profondeur, manifestement créée par un objet piquant

Vu la déclaration d'appel déposée le 27 février 2012 par la Selarl Piquet-Molitor à l'encontre du jugement dont s'agit en toutes ses dispositions .

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comportait la mention de 1 160 piquets en bois et la société ne produit aucun élément permettant de considérer que ces piquets ne correspondraient pas à ceux permettant l’installation de ces filets anti

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Dans cette zone, il est également constant que des piquets métalliques se trouvaient plantés au sol à proximité d'un coffret électrique.

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Il résulte de l’instruction que l’immeuble cadastré AD 535, situé 15, avenue Alexandre Piquet appartenant à M. D...

tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le maire de Sainte-Livrade-sur-Lot a implicitement rejeté le 24 août 2021 sa demande tendant à la réalisation de travaux de suppression de poteaux et piquets

Elle expose qu’elle a érigé les 5 piquets en bordure de sa propriété, afin d’éviter que ses voisins ne viennent rouler sur son terrain, en manœuvrant leurs véhicules, elle explique que ces piquets sont

situé entre les condenseurs primaires 3 et 4 à une vingtaine de mètres de hauteur sur lequel ils devaient se raccorder, piquage qui corrodé, laissait entrer une petite quantité d'air vers l'intérieur

eux sont toujours branlants et que même si les piquets ne sont pas absolument neufs, ils n'en sont pas moins solides et résistants.