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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65321a5c9e4ea48318f5aad2
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[I] porte sur la fourniture et la pose d'un évier et d'un lavabo en ce compris les mitigeurs, siphons, tubes et raccords. Celui de M.
Source officielleRéférés
697f36b5cdc6046d4781fc38
9 janvier 2026
9 janvier 2026
En l’espèce, selon la facture en date du 28 juin 2022, la S.A.R.L AM2S était en charge de la dépose du lino du salon et de la pose du parquet pour la zone rez-de-chaussée, cuisine et salon.
Source officielleLUNDI
69a916ffcdc6046d478e9f8a
14 avril 2025
14 avril 2025
Les postes de travaux que la société THE C SPIRITS SARL considère non réalisés (poste 5.3 du devis du 12 juillet 2022 : plafond en bois, poste 5.4 : faux plafond suspendu, poste 25.3 : maçonnerie et pompe
Source officielleC6-REFERES
695d8af975782d5f06031692
6 janvier 2026
6 janvier 2026
son assureur était opportun, en précisant notamment, j’ai effectué une petite recherche à partir de l’attestation d’assurance du sous-traitant [A] [C], qui démontre sans ambiguité que l’activité de pose
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec7
11 avril 2008
11 avril 2008
Le parquet a été posé en 1999 et les termites sont apparus en 2002. Le bois d'intérieur n'a pas à subir un traitement xylophage.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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19 avril 2024
19 avril 2024
L'activité du salarié consiste à effectuer les activités suivantes : la pose de parquet, le ponçage et le ragréage.
Source officielle1ère Chambre Civile
6786df7edf5b5c7d10cabfdf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il souligne ensuite que les menuiseries extérieures ne sont pas posées. Le parquet existant qui devait être conservé est couvert d’un ragréage.
Source officielleService des référés
6585e2a5638cf45b25ce69d0
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Cent quinze dalles de parquet ont été livrées en décembre 2022.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301409
20 novembre 2012
20 novembre 2012
alors qu'il résulte du rapport de l'expert (p. 12) qu'après les modifications intérieures, l'isolation était en conformité avec les valeurs réglementaires, ce qui implique que sauf à prohiber toute pose
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01700_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
mutuelle SMABTP, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 775 684 764, à lui verser une indemnité de 270 252 euros toutes taxes comprises au titre des travaux de réparation du parquet
Source officielleService des référés
6585e2a4638cf45b25ce69bd
22 décembre 2023
22 décembre 2023
provision une facturation de travaux réalisés par la société BHATTI BTP, au [Adresse 8], en date du 1er février 2022 et pour un montant de 9.624 euros TTC, comprenant des travaux de peinture et enduit, pose
Source officielleService des référés
66182a924e82250580d22f1a
11 avril 2024
11 avril 2024
[K] réplique : - qu’à la suite de la pose d’un parquet dans les appartements de la société CLEMART et des époux [S], dans des conditions non conformes aux règles de l’art et sans avoir sollicité l’autorisation
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b42fc91e3bdd7a88c2b1
19 avril 2024
19 avril 2024
L'activité du salarié consiste à effectuer les activités suivantes : la pose de parquet, le ponçage et le ragréage.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033ede76f35f59eafe429bd
3 mars 2017
3 mars 2017
[V] reconnaît que la prestation a été réalisé, *553,14 euros HT :'» pose seule de la porte de service et fenêtre'» : ces châssis fournis par M. [V] ont bien été posé sans opposition de la part de M.
Source officielleREFERES
68e94fd63ea43407b9104d56
3 octobre 2025
3 octobre 2025
civil, d’autre part que l’acte de vente stipule une clause d’exclusion de garantie des vices cachés sauf preuve contraire de la connaissance du vice par le vendeur, que la pose du parquet flottant n’est
Source officielle1ère chambre civile A
6780bae5f25437b69df75b9c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce montant inclut une somme forfaitaire de 4.000 euros pour la reprise des sols, substituée à celle de 12.090,50 euros correspondant à la pose d'un parquet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9224e
9 avril 2015
9 avril 2015
La SARL Comptoir des Bois Limousin Guyane (ou CBLG) a été chargée de la fourniture et de la pose du parquet bois ainsi que des habillages en teck dans la salle de bains.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106050_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
pouvant être déclipsées afin de permettre un assèchement ; le changement de revêtement de sol a été projeté avant toute mise en demeure de la société Bailly de reprendre les désordres projetés ; la pose
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fd94c8d38486c34bd861b1b
3 mars 2020
3 mars 2020
n'a pas été refait, l'expert notant, lors de sa visite des lieux le 6 février 2015, une différence de pose du parquet dans le salon, une partie régulière et une partie irrégulière, l'absence de pose de
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fb
15 mai 2008
15 mai 2008
Concernant les travaux, la société SEM CONFECTION produit le devis, établi le 7 décembre 2005 pour un montant de 10. 345, 40 €, relatif à du mobilier d'agencement dont la pose était prévue le 6 février
Source officiellePage 10 sur 530