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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008022046

Admin. suprême

15 novembre 2000

15 novembre 2000

X... ne pouvait, sans méconnaître les dispositions de la nomenclature générale des actes professionnels, facturer distinctement ces radiographies qui faisaient partie intégrante des consultations effectuées

Source officielle

Page 10 sur 177

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CC

cr

613724f3cd58014677419bc5

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

de la santé publique, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif a déclaré R. coupable d'exercice illégal de la médecine ; aux motifs que R. reconnaît avoir interprété des radiographies

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007749729

Admin. suprême

4 octobre 1989

4 octobre 1989

admission, le 18 octobre 1981 au centre hospitalier de Fort de France, n'est pas constitutif d'un défaut d'organisation du service ; que la circonstance que l'interne n'ait pas fait pratiquer une radiographie

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c5594a

Cassation

5 mars 1975

5 mars 1975

SOCIAL PREALABLEMENT A SON ADMISSION DANS L'ETABLISSEMENT ET, EN OUTRE, QUE CHAQUE MAISON DE SANTE CHIRURGICALE DOIT POSSEDER AU MOINS UNE INSTALLATION DE RADIOLOGIE PERMETTANT LA PRISE DE FILMS RADIOGRAPHIQUES

Source officielle
CC

civ1

607940eb9ba5988459c3fa27

Cassation

17 novembre 1970

17 novembre 1970

AYANT RECLAME L'INDEMNISATION DE L'ENSEMBLE DE SON PREJUDICE, LES JUGES D'APPEL ONT RELEVE QUE LE DOCTEUR X... " S'ETAIT OPPOSE PENDANT CINQ JOURS SANS RAISON VALABLE A L'EXAMEN RADIOGRAPHIQUE QUE LE DOCTEUR

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498204.20250423

Admin. suprême

23 avril 2025

23 avril 2025

E soutient qu'elle est entachée : -de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'elle estime qu'il résulte de l'instruction, notamment des radiographies versées au dossier, que les préparations prothétiques

Source officielle
CA

2ème Chambre

68ef2a7b1643bddf8ff84dd7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Plus précisément sur l'examen radiographique, il a relevé s'agissant des pieds antérieurs gauche et droit (face/profil) : 'images radiographiques anormales d'expression clinique incertaine'.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110162

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

A l'examen des radiographies réalisées avant les extractions (pièces n° 9-10-11-12-13-14-15-16-17-18-19-20-21-25) et de ses observations, il apparaît qu'il était vraisemblablement nécessaire de procéder

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043262664

—

22 décembre 2020

22 décembre 2020

Avenant à l’accord d’établissement relatif aux modalités d’intervention et à l’organisation du temps de travail du personnel affecté sur la supervision des contrôles radiographiques sur l’EPR de Flamanville

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046985561

—

28 novembre 2022

28 novembre 2022

avenant à l’accord d’établissement relatif aux modalités d’intervention et à l’organisation du temps de travail du personnel affecté sur la supervision des contrôles radiographiques sur l’EPR de Flamanville

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400075_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

La radiographie réalisée le 26 septembre 2022 a mis en évidence une fracture-luxation postérieure de la deuxième phalange.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdaef588cfb5a82f90efcf9

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

Il fait valoir que : - le tribunal n'a fait que reprendre les conclusions de l'expert fondée sur une analyse erronée des clichés radiographiques, - deux séries de clichés radiographiques

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2200994_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Enfin, s'agissant de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit ", il mentionne cette dernière expertise, une radiographie et une arthrographie du 17 janvier 1996, une radiographie du 15 janvier

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

6031f2a95da5862b1dc7d6f8

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

En effet le compte rendu d'entretien du 2 mars 2012 fait uniquement état: -de l'analyse d'activité proprement dite de la période, dans laquelle il y a eu plus de 4.800 clichés radiographiques (Z4, Z6

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501922_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Les douleurs étant persistantes, le médecin généraliste de la requérante lui a prescrit une radiographie du genou.

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c43765

Cassation

20 janvier 1987

20 janvier 1987

Attendu qu'il est d'abord prétendu que, le médecin étant tenu d'une obligation de moyens et non de résultat, la victime de l'accident n'ayant pas perdu connaissance, l'examen clinique ainsi que les radiographies

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01576

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

dans la gestion du service, tenant à l'absence d'un médecin senior, lequel aurait pu, selon les termes de l'arrêt, prendre les mesures qui s'imposaient au regard de la pathologie révélée par les radiographies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210579

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Alain lui a signalé n'avoir jamais subi d'arrêt de travail, d'hospitalisation, d'intervention ou de radiographie du rachis.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC001920408

Admin. suprême

15 septembre 2015

15 septembre 2015

    Les médecins procédèrent à une tomographie et à une radiographie, qui révélèrent la présence de plusieurs fractures fémorales et pelviennes, d’une déchirure de la vessie et d’une hémorragie

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7892b0532083189958d8

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

sur les radiographies de la visite d'achat, dont le pronostic est péjoratif.

Source officielle