Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
sis [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc628f7cbd382f4d31b9
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 10] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b2b329fd6229a4e58a3a4c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
- saisine CMRA le 12/02/2020 AT du 22/03/2018 - consolidation le 20/12/2019 - Taux 3 % partie demanderesse Société [9] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Denis ROUANET substitué par Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
68f1d5c70b565ec7590f7cdb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE Vu la déclaration d'appel enregistrée le 13 juin 2025 au greffe
Source officielleService des référés
68f7d04877f30025a6693395
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffière, DEMANDERESSE La société FRUCTIPIERRE [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat l’AARPI VOLT Associés, prise en la personne de Maître Alexis
Source officiellePS ctx protection soc 5
6a0cb091cdc6046d473a11f5
19 mai 2026
19 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 mai 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame SAIDI, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN
Source officiellePS ctx protection soc 5
6a0cb099cdc6046d473a1299
19 mai 2026
19 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 mai 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame SAIDI, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN
Source officiellecr
61372623cd580146774233d8
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2001, qui, pour violences en réunion, les a chacun condamnés à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:AV15006
14 septembre 2015
14 septembre 2015
Alexis Contamine, conseiller référendaire rapporteur, assisté de Mme Mathia, greffier en chef au service de documentation, des études et du rapport et Mme Marcadeux, directeur de greffe.
Source officiellecr
édure suiviec/Alexis Y
61372532cd5801467741bc59
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Jacky, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 25 mai 1989, qui, dans une procédure suivie contre Alexis Y... du chef de coups ou violences volontaires, n'a pas
Source officielleciv2
6137210dcd580146773f09b7
18 mai 1989
18 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Constant, Alexis X..., médecin, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques
Source officielleciv1
61372110cd580146773f0b40
22 novembre 1989
22 novembre 1989
P. pour l'entretien d'Alexis et l'absence de rapport, entre le père et le fils n'étaient pas de nature à mettre manifestement l'enfant en danger ; que par ces seuls motifs, l'arrêt attaqué est légalement
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68b9
11 juin 1992
11 juin 1992
Alexis Thomas F..., demeurant Dos d'Anne à la Possession (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel de SaintDenis (La Réunion), au profit de : 1°) M.
Source officiellesoc
613721e8cd580146773f8a28
4 mai 1993
4 mai 1993
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la sociétéuenot, société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé rue Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2310214_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
ministère de l'éducation nationale la diffusion par erreur d'une fausse information pour annoncer un acte auquel avaient été associés le 27 janvier 2022, des élèves de l'école La Fontaine et du collège Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2204339_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, la Société MK2 Cinémas, représentée par Me Amandine Cochaud et Me Pierre-Alexis Dumont, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2111787_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juin 2021, la société la Roseraie, représentée par Me Line-Alexa Glotin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408977_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2024, la Société Menard, représentée par Maître Pierre-Alexis Villand, demande au Tribunal : d'annuler le titre de recettes
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcf
30 octobre 2014
30 octobre 2014
.- Alexis F...-Jean-Philippe A...
Source officielleChambre Commerciale
6524ea1c01887783183996ab
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 7] N° RG 21/02447 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GN5F Copies le : 05/10/23 à la SELARL ANDREANNE SACAZE Me Alexis
Source officiellePage 100 sur 431