n'excédant pas huit jours, avec cette circonstance que les faits ont été commis avec préméditation ; "aux motifs qu'un certificat médical établi le 24 octobre 1993, à 9 heures, mentionne un érythème des faces

le contraire; qu'en réalité, l'accident est dû à l'inattention et à la négligence de Olivier C... qui a traversé le carrefour parce qu'il a "déduit que le feu était rouge pour les véhicules venant en face

X..., maire d'Amneville, qui habitait en face de l'appartement litigieux et avait engagé une action civile dès 1990 ne pouvait prétendre n'avoir appris que la municipalité avait payé l'intégralité des

certains membres du conseil municipal, par lesquelles il aurait indiqué avoir été à l'origine de la fraude, avaient été faites dans l'unique but de provoquer son adversaire politique et de le mettre en face

écritures d'appel délaissées de ce chef, que, dans le contexte d'une chute constante du prix du papier, l'ordre d'arrêter la production n'étant jamais donné par la direction du groupe, il devait faire face

X... d'obtenir d'un électricien qu'il ne lui fasse pas payer les travaux réalisés à son domicile personnel étaient de nature à l'empêcher de poursuivre pour la société Mille son activité de cadre technico-commercial

X... s'avèraient "insuffisantes", à savoir "absence de méthode de travail personnelle permettant de faire face à la masse, rythme de travail non soutenu et par trop irrégulier, absence de vision globale

dispersion géographique des stages, leur caractère occasionnel ou l'accumulation de stages sur une même période, ne permet pas à l'effectif habituel permanent, à temps plein ou à temps partiel, d'y faire face

X..., embauché le 2 octobre 1976 par la société SMEF Azur en qualité de technicien frigoriste à La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône), a été victime d'un accident du travail, le 29 avril 1992 ; qu'à

éjacule sur son sexe ; qu'il lui avait ensuite demandé de garder le secret, l'avait raccompagnée au centre de Basse-Terre et laissée aux environs de 10 heures, munie d'un billet de 500 francs pour qu'elle fasse

Morgane Y... pour décrire les faits qu'elle a subis "joujou, tonton Charles", "chatte tonton Charles" ont été prononcés devant son père Laurent Y... et sa mère Sabrina Z..., ont été repris par l'enfant face

agi en état de légitime défense pour protéger sa collègue Elodie Z... installée au volant d'un véhicule de police, d'un péril grave et immédiat par le véhicule conduit par le jeune homme fonçant de face

licenciement ; que l'issue favorable de la procédure prud'homale n'excluait nullement la légitimité du plaignant à démontrer, dans le cadre d'une procédure pénale, la manifestation de son innocence face

X... de sa demande en paiement du bon de caisse nanti au motif, soulevé d'office, que le procès-verbal de réception définitive n'avait été signé par les parties qu'en face de leurs noms, certifiant ainsi

René X... maintient à hauteur de Cour ses allégations faites devant les premiers juges concernant le comportement provoquant d'Elodie qui, dans la chambre lui aurait "attrapé la tête pour qu'il lui fasse

que Sandra Y..., témoin des faits, a été entendue à plusieurs reprises ; qu'elle se trouvait ce soir là attablée dans l'établissement le Mac Donald situé à l'angle des boulevards Chave et Sakakini, face

avec violence, contrainte, menace ou surprise ; qu'ainsi, en se bornant, pour condamner Miloud X... du chef d'agression sexuelle, à se fonder sur le caractère anxieux et naïf de la prétendue victime face

encontre de Jocelyne X..., ni celle des investigations demeurant à effectuer, qu en ne justifiant pas de ce qu il était à craindre que ladite demanderesse n exerce des pressions sur les témoins ou ne fasse