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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2007216_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Me Nguyen, substituant Me Meunier, représentant le centre hospitalier de Laval.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2006151_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Me Renauld, substituant Me Meunier, représentant le centre hospitalier du Nord-Mayenne.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007952_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle5e chambre
DTA_2308356_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Ils soutiennent que : - il résulte du rapport d’expertise que malgré un diagnostic d’arthrite sceptique de la hanche, qui constitue une urgence chirurgicale, aucune évacuation intra articulaire de ce
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0518DEC000430005
18 mai 2010
18 mai 2010
Estonie , n o 41205/98, §§ 59-63, CEDH 2001 ‑ I, ainsi que les références qui y figurent) et, d'autre part, quant à la protection de la vie privée de personnes (voir, par exemple, Von Hannover c
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0203DEC004563104
3 février 2009
3 février 2009
Les rapports établis à cet égard indiquent ce qui suit : – Neşe Dilek Türtat : deux ecchymoses de 8 cm sur la hanche gauche, – Hayri Mete : un hématome
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-147577
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Norway , no. 28070/06, §§ 67-74, 9 April 2009; Von Hannover v. Germany (no. 2) [GC], nos. 40660/08 and 60641/08, §§ 97-98, ECHR 2012)?
Source officielleETRANGERS
63d4ccc992a57405de331691
26 janvier 2023
26 janvier 2023
possibilité de l'assigner à résidence en ce qu'il dispose d'une adresse stable avec sa compagne Mme [Y] [H], [Adresse 1] à [Localité 5], absence d'examen de sa vulnérabilité, en ce qu'il a été opéré de la hanche
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4608cdc6046d47878f4c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
S], né le 28 mai 1983, a été victime le 10 mars 2000 à l'âge de 16 ans, d'un accident de la circulation ayant entraîné des conséquences traumatiques multiples (douleurs mécaniques du genou et de la hanche
Source officielleChambre des Référés
67f028df02fc178212f7fccf
3 avril 2025
3 avril 2025
AXELLIANCE HOLDING (RCS 525 003 646), elle-même ayant absorbé la société AXELLIANCE CREATIVE SOLUTIONS (RCS 452 624 992), en sa qualité d’assureur RCD de la société DOGOBAT représentée par Me Sarah Xerri-Hanote
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a82e2f228119c90322f13e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
On retrouve des cicatrices d'intervention au niveau de la hanche, et au niveau de la cheville droite, cicatrice douloureuse, la mobilisation de la cheville, de la hanche est difficile avec une limitation
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514667_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Olivier assurances, à la suite duquel il a été transporté au service des urgences de l’hôpital Louis Mourier puis transféré à l’hôpital Bichat où il a bénéficié d’une arthroplastie intermédiaire de la hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2311834_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2302081_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2305100_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100243
28 février 2018
28 février 2018
ans, Mme X... produit des certificat médicaux établissant l'état dépressif de sa patiente dont le psychiatre atteste du suivi toujours en cours et le handicap résultant d'un nécrose bilatérale de la hanche
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03509_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
qu'il en ait eu connaissance, en méconnaissance du principe du contradictoire ; - le rapport est entaché de contradiction lorsque l'expert affirme l'absence de signe évident de chondrocalcinose de la hanche
Source officielle9ème Chambre
DTA_2207227_20230213
13 février 2023
13 février 2023
par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 2 décembre 2021 des autorités consulaires françaises à Hanoï
Source officielle7ème Chambre
DTA_2302685_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeaa
29 avril 2008
29 avril 2008
X... le 23 septembre 2000 a entraîné un traumatisme de la hanche gauche avec fracture du cotyle et luxation de la hanche - ITT du 23/09/2000 au 24/07/2001 - ITP à 50 % du 25/07/2001 au 23/10/2001 -
Source officiellePage 100 sur 260