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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Elisa Y... et Monsieur David X... sont issus deux enfants : - Héléna, Evelyne, Mireille, Sélène X... née le 8 juin 2005 à Valenciennes (Nord) reconnue par ses deux parents avant sa naissance, - Nicolas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00735
26 juin 2012
26 juin 2012
l'exercice en commun de l'activité de transport routier par benne, a eu pour membres, notamment, les sociétés Alain Allard (la société Allard), Transports Jean-Pierre Landais (la société Landais), Nicolas
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101029
14 octobre 2009
14 octobre 2009
X... et Mme Y..., un jugement du 12 octobre 2000 a, notamment, évalué les immeubles indivis, attribué préférentiellement à Mme Y... les droits afférents à une maison d'habitation située à Saint Nicolas
Source officiellecr
édure suiviec/Nicolas X
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02868
19 mai 2009
19 mai 2009
pourvoi formé par : - LA SOCIÉTÉ MAAF ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 2008, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00882
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Nicolas Y..., que le prélèvement du crédit litigieux s'est opéré sur le seul compte bancaire de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209567_20220826
26 août 2022
26 août 2022
La société Nicolas Hugoo Architecture a été désignée en qualité de mandataire du groupement de maîtrise d'œuvre. La mission de bureau d'étude techniques a été confiée à la société Mizrahi.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871ec
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Nicolas Z... Mme Bénédicte A... épouse Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00099
28 janvier 2014
28 janvier 2014
X... et respectivement à hauteur de 45.158,01 pour la société PLATTARD NEGOCE et 2417,27 euros pour la société BOURG MATERIAUX ; AUX MOTIFS QUE Nicolas X... soutient que les sociétés PLATTARD NEGOCE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2203433_20220823
23 août 2022
23 août 2022
a autorisé l'euthanasie du chien Ares ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Nicolas-de-la-Taille la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle2ème chambre
DTA_2105978_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La société Les paniers de Nicolas a déposé une demande d'autorisation préalable de mise en activité partielle, pour la période du 15 mars 2020 au 30 juin 2021, pour six salariés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300753_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Elle soutient que : - la réalisation des travaux d’aménagements urbains de l’avenue Jean Nicoli a engendré des gênes tenant à l’impossibilité pour sa clientèle de circuler, de stationner et d’accéder
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101411
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Nicolas X... " par Mme Annie Z..., le 6 mai 2013 et le 15 janvier 2014 qui conclut : " A l'évidence, M.
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd1dd7001754d61a71f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CREDIT LOGEMENT C/ [Y] [J] GROSSE délivrée le à Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL EKLAR AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE COPIE délivrée le à Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97c420ea89248182acb45
2 avril 2025
2 avril 2025
[E] [L] [X] Mme [T] [Z] [F] épouse [X] Grosses : 2 SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copie : 1 Dossier Maître Pierre-nicolas DEVAUX de la SELARL PIERRE-NICOLAS
Source officielleREFERES 1ère Section
6615831cdb5098996d5a438c
8 avril 2024
8 avril 2024
DEMANDEURS Madame [U] [L] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Nicolas ROUSSEAU de la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [Z]
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87677
18 octobre 2005
18 octobre 2005
FAITS ET PROCÉDURE Nicolas Z... a acquis le 28 janvier 2002 auprès de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd1
4 février 2009
4 février 2009
APPELANT Monsieur Nicolas Y... demeurant ...
Source officiellecomm
6137239fcd5801467740c2df
20 mars 2001
20 mars 2001
rapport de M. de Monteynard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Celloplast, de la SCP Bachellier - Potier de La Varde, avocat de la société Nicolon
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Nicola ANDRIULO 1986 Nichelino Pasquale ARIANO 1984 Baronissi Andrea AVAGLIANO 1986 Torino Stefano BARTOLONI 1983 Maiolati Spontini Stefano BASELICE 1985 Roma Daniele BIANCO 1985 Cavaria con Premezzo
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2401112_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 29 avril et 21 mai 2024, la SARL Nicolas Dupouy et Aurélie Dupouy de Laval, et Mme A C, représentés par Me Leron
Source officiellePage 100 sur 2738