Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 22 / Proxi fond
66294825204c0caeeb98f22a
24 avril 2024
24 avril 2024
24/00207 DESISTEMENT DU 24 Avril 2024 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 24 Avril 2024 Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc PAULET
Source officielleChambre 3-4
65b359b31d7564000872db0d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[D] [S] Représenté par Me Olivier PAULET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [N] [X] Représentée par Me Didier WATRIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
67801b779c3ba90f51dc1588
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DESISTEMENT DU 08 Janvier 2025 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 08 Janvier 2025 Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc PAULET
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
67801b7b9c3ba90f51dc1697
8 janvier 2025
8 janvier 2025
00039 DESISTEMENT DU 08 Janvier 2025 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 08 Janvier 2025 Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc PAULET
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
660eeaf2fbb79e8fd3d2ef4d
3 avril 2024
3 avril 2024
/00183 DESISTEMENT DU 03 Avril 2024 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 03 Avril 2024 Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc PAULET
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65a9752219a7f19a782db352
17 janvier 2024
17 janvier 2024
00037 DESISTEMENT DU 17 Janvier 2024 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 17 Janvier 2024 Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc PAULET
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65a9752519a7f19a782db69d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
00035 DESISTEMENT DU 17 Janvier 2024 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 17 Janvier 2024 Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc PAULET
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65a9752619a7f19a782db917
17 janvier 2024
17 janvier 2024
00036 DESISTEMENT DU 17 Janvier 2024 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 17 Janvier 2024 Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc PAULET
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65848b0be41137cbf9f96adf
20 décembre 2023
20 décembre 2023
DESISTEMENT DU 20 Décembre 2023 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 20 Décembre 2023 Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc PAULET
Source officiellecr
613725ebcd580146774218c5
10 octobre 2000
10 octobre 2000
Paulette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 janvier 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée
Source officiellecr
61372579cd5801467741e0ad
21 août 1996
21 août 1996
d'appel de Dijon, tendant au renvoi devant une autre juridiction, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de la procédure suivie, sur plainte, avec constitution de partie civile, de Mme Paulette
Source officielleciv3
61372185cd580146773f473e
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Roger, Denis, Marie X..., commerçant, demeurant ... à Le Croisic (Loire-atlantique), 2°/ Mme Paulette, Angèle, Marie-Thérèse Z..., épouse de M.
Source officielleciv3
édures d'exécution tentées par l'administration fiscalec/M. D
613720f4cd580146773efc60
5 juillet 1989
5 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Hugues, Roger, Jean D..., 2°/ Madame Andrée, Michèle, Paulette X..., épouse de
Source officielleciv1
613720f6cd580146773efdb4
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Jean Edouard X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre des mineurs), au profit : 1°/ de Mme Ginette Y..., 2°/ de Mme Marcelle, Paulette B...,
Source officiellesoc
6137210ccd580146773f08dd
21 juin 1989
21 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Paulette X..., demeurant ...
Source officielleciv2
6137210fcd580146773f0a6b
13 décembre 1989
13 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Raymonde, Paulette, Simone X..., divorcée BOUMAT, retraitée, demeurant
Source officielleciv3
61372386cd5801467740af3f
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Henri Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit de Mme Paulette Y..., épouse X..., demeurant
Source officielleciv3
613721c0cd580146773f6da0
10 février 1993
10 février 1993
Raymond X..., 28/ Mme Paulette X..., demeurant tous deux route de Nanteuil à Trilport (Seine-et-Marne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux
Source officiellesoc
6137222ccd580146773fad33
17 mars 1994
17 mars 1994
la société anonyme Créations Coragil, dont le siège est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de Mme Paulette
Source officiellesoc
6137223ecd580146773fb61d
11 mai 1994
11 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette X..., demeurant 39, rue P.
Source officiellePage 100 sur 732
Petitjean, Elodie Jacqueline Paulette
14/07/2026
Voir →
MATHIS, Annie, Danièle, Paulette, PIZZAGALLI
14/07/2026
Voir →
DUQUENOY, MANDY, VERONIQUE, AURELIE, PAULETTE, ANNIE
14/07/2026
Voir →
COUROUAU, Juliette, Yvonne, Paulette
14/07/2026
Voir →
IVALDI, Simone Paulette, MAQUET
12/07/2026
Voir →