Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère ; - et les observations de Me Karimi, représentant M. A....

Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.

PEAN CHARPENTES C/ [I] [F] [D] [M] épouse [F] [P] [J] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Thierry

D’HLM SEQENS SOLIDARITES Représentant : Me Thierry BAQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 191 La Caisse d’Action Sociale de [Localité 12] (CCAS) Représentant : Me Thierry BAQUET, avocat

Par acte d'huissier 24 mars 2004, la société Loiselet & Daigremont a assigné la SCP Becheret- Thierry en qualité de liquidateur judiciaire de la société ICS Assurances, cette société ayant succédé à M.

Septembre 1963 à LYON (69006) ... 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP BOMMART MINAULT-No du dossier 00036505 assistée de Me Richard FORGET (avocat au barreau de Paris) Monsieur Thierry

Thierry Z... : 7533, 12 € à M. Mehdi A... : 4712, 55 € à Mme Aurélie B... : 2092, 55 € à Mme Chantal C... : 1694, 62 € à M. Jérôme D... : 5826, 67 € à M. Didier E... : 7659, 61 € à M.

DE L'HABILLEMENT NOUVEAUTE ET ACCESSOIRES DE PARIS ET ILE DE X... 9 rue des petits hotels 75010 PARIS représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N du dossier 20051024 assistée de Me Thierry

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président de la 2 ème Chambre, Monsieur Thierry

Portalis DBV3-V-B7J-XO6V AFFAIRE : [L] C/ S.A.S. [1], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

BANQUE DELUBAC & CIE, représentée par Me Thierry BISSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0481 ORDONNANCE DE SURSIS A STATUER (n°2025/ 5 , 3 pages) Nous, Monsieur SENEL, magistrat en

née le 19 Janvier 1974 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] (ETATS UNIS) Monsieur [D] [E] né le 17 Septembre 1973 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] (ETATS UNIS) Assistés de Me Thierry

délivrées le : DEMANDERESSE [14] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Mme [O] [R], munie d’un pouvoir régulier DEFENDERESSE Madame [G] [U] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Thierry

[N] [U] ; Représenté par Me Thierry JACQUET, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : M.

Thierry CARLIER, conseiller Mme Brigitte DEVILLE, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire ;

dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry

fond, origine Pole social du TJ de MACON, décision attaquée en date du 17 Décembre 2020, enregistrée sous le n°20/00007 APPELANT : [U] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Thierry

Il allègue que son employeur ne lui a plus donné de nouvelles.

Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.