d’honneur du XIXème siècle, l’escalier à balustre du XVIIème siècle et l’escalier hélicoïdal, immeubles par destination, auxquels elles ne sont pas applicables. 10.

au juge des référés du tribunal administratif de Rennes que la SARL Le Duguesclin qui exploite un hôtel-restaurant à Saint-Brieuc a installé dans un étroit passage donnant sur la voie publique un escalier

Madame [B] [Z] le demandeur, d'une part et Madame [C] [I], comparante, et Monsieur [U] [I], représenté par Madame [C] [I], munie d'un pouvoir, demeurant 163, rue Garibaldi, immeuble Champagne, escalier

demeurant 4, cours Carnot, 76500 ELBEUF, régulièrement représentée par Monsieur [H] [T] la demanderesse, d'une part et Monsieur [K] [V], demeurant 4bis, rue de la Rochelle, bâtiment B, étage 02, escalier

QUI AVAIT QUITTE LES LIEUX A LA SUITE D'UN CONGE ; QUE LE JUGE DES REFERES, SAISI PAR L'EXPERT QU'IL AVAIT DESIGNE, A, PAR ORDONNANCE DU 12 NOVEMBRE 1981, ADJOINT A CET EXPERT UN SPECIALISTE EN ESCALIERS

En cas d'utilisation des bâtiments existants, tous les perrons et escaliers d'accès sont doublés par des rampes en pente douce facilitant l'entrée sans brancardage des malades sur chariots ou en fauteuils

générale du 22 septembre 2025 à 9h30, les copropriétaires ont voté entre autres la réalisation des travaux de reprise en sous-œuvre de la structure existante des balcons et d’éclairage de la cage d’escalier

antérieur et à la purge du fonds des appelants de tout ce qui l'encombre : morceaux de bois, gravats de diverses nature, déchets de sac de ciments, pierres, briques cassées, parpaings, vieux matériels, escalier

susvisé ; Et sur les deux moyens réunis du pourvoi incident : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt condamne la SINGPP à supporter les frais d'étaiement de l'escalier

involontaires, l'arrêt attaqué relève qu'à la suite d'un incendie survenu dans l'hôtel exploité par le prévenu plusieurs clients, dont quatre sont décédés, ont été intoxiqués par les fumées accumulées dans l'escalier

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Ana X..., épouse Sauvée, demeurant ..., Résidence de Boissy, escalier

référés du tribunal administratif de Toulon de prescrire une expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'il a subis, à la suite de la chute dont il a été victime, le 7 avril 2020, en empruntant l'escalier

modificatif en vue de régulariser cette construction et notamment d’ajouter trois places de stationnement, de réaménager le stationnement aérien et de modifier les ouvertures en façade ouest et poser un escalier

de sous-sol au 8ème étage (excepté le 3ème étage) et de commerce en rez-de-chaussée, 8ème et 9ème étage, aménagement d'espaces de bureaux partagés du 4ème au 8ème étage, agrandissement des trémies d'escaliers

A a déposé une déclaration préalable portant sur les travaux décrits de la manière suivante dans le Cerfa : " Création d'un escalier extérieur couvert par une toiture. Changement d'ouvertures.

Sur la fissuration de la cage d'escalier et la cloque au plafond L'expert a constaté une fissuration au milieu du mur béton bordant l'accès à l'escalier et la dégradation du revêtement mural en cueillie

Par ailleurs, il résulte de l'instruction que le maître d'œuvre n'a transmis la confirmation des peintures à utiliser dans les cages d'escalier que le 18 juillet 2017.

demande de permis de construire est incomplet et erroné dès lors que les annexes 3 et 4 ne sont pas répertoriées, que les mesures réalisées par les architectes ont été faites sans prendre en compte l'escalier

Une mission de maîtrise d’œuvre complète a été confiée à la société Studio [L] Eschalier.

[I] qui l'avait fait bénéficier gracieusement de la pose chez lui d'un carrelage sur un escalier puis qu'il accomplissait ce travail dans le cadre de son activité indépendante d'auto-entrepreneur débutée