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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92497
3 juin 2015
3 juin 2015
Une radiographie du bassin de face et des hanches, destinée à rechercher une anomalie de la statique du bassin ou une pathologie dégénérative des hanches, ainsi qu'une radiographie thoracique, prescrites
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200788
23 mai 2013
23 mai 2013
médecin-conseil de la compagnie AXA, a indiqué, le 24 juillet 2002 ; qu'en raison de la persistance des douleurs de la jambe et du genou droit, de la limitation douloureuse de flexion et de rotation des deux hanches
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b4
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Vu l'article 145 du code de procédure civile : Ordonne la communication à Lionel X..., à David Y... et à la société INSIA, par la société Facebook Ireland Limited, dont le siège social est situé Hanover
Source officielle2ème chambre
DTA_2110297_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
moyenne de 714,55 euros par mois pendant 46 mois, soit un préjudice financier de 32 869,30 euros ; - son accident de service du 27 mai 2016 a nécessité une hospitalisation pour une opération de la hanche
Source officielleCH 1 JU
DTA_2200220_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
professionnelle et sa vie sociale ; - la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé doit être sans limitation de durée ; - il a également subi une pause de deux prothèses intégrales de hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102905_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2400265_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Elle soutient que : - suite à l'opération du 20 novembre 2020, de pose d'une prothèse de hanche droite, elle a présenté un pic fébrile le 17 décembre 2020 et a été admise en urgence au CHU de Clermont-Ferrand
Source officielle7ème Chambre
DTA_2308351_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309476_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309496_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309681_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2405413_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
B, qui indique qu'il est revenu en France afin de soigner une blessure à la hanche qu'il a contractée lors de son incarcération.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2406121_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2403808_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs que lui confère l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2404119_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2404342_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2417298_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2418006_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2420205_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2217495_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
caduc et à rendre nécessaire un nouvel examen de sa situation, dès lors qu'en l'espèce, Mme C ne justifie d'aucune évolution notable de l'arthrose du fémur droit et de la luxation congénitale de la hanche
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