Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8649ba5988459c4d143
7 décembre 1995
7 décembre 1995
capitaux suppose que les sommes dont la personne poursuivie a contribué au placement proviennent d'une infraction à la législation sur les stupéfiants ; que l'arrêt attaqué, qui se borne à relever que Maria
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1018DEC002763414
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Maria KOUTSIMBIRI, née le 19 janvier 1974, résidant à Trikala 2. Alexandra ZERVOGIANNI, née le 4 août 1969, résidant à Athènes 3.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd65eecdc6046d47c6fe5f
11 avril 2025
11 avril 2025
07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Jacques Berger Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
69cd663ccdc6046d47c70370
11 avril 2025
11 avril 2025
07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Jacques Berger Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
69cd93fccdc6046d47ca95ec
18 juillet 2025
18 juillet 2025
07/07/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Michel Gravier Monsieur Jean-Noël [R] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
69cd9420cdc6046d47ca9812
18 juillet 2025
18 juillet 2025
07/07/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Michel Gravier Monsieur Jean-Noël [U] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux
Source officielleTrib. de Commerce
69cd9650cdc6046d47cad24b
18 juillet 2025
18 juillet 2025
07/07/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Michel Gravier Monsieur Jean-Noël [Z] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux
Source officielleChambre civile Section 1
66863cedb1dbbe3bae60020a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[K] [Y] assisté de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier LECA, avocat au barreau de PARIS Mme [B] [Y] assistée de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509707_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
B..., représentée par Me Margat, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder l’aide juridictionnelle provisoire ; 2
Source officielleciv3
607943299ba5988459c41277
17 juillet 1973
17 juillet 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE MARGAIX A SIGNE, LE 29 JUILLET 1959, AU PROFIT DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE MAISONS DE SANTE DU SUD-OUEST
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300225
10 février 2009
10 février 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 février 2007), que Mme Maria X... est propriétaire d'un lot dans une résidence en copropriété
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90906
18 juin 2013
18 juin 2013
C/ Maître Maria Y...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2501092_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2025, Mme C A, représentée par Me Margat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922aa
16 avril 2015
16 avril 2015
Le syndicat des copropriétaires de la résidence Santa Maria (le syndicat) est abonné à ces deux services.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e5
28 septembre 2010
28 septembre 2010
C/ Me Maria Y...
Source officielleCHAMBRE 2
69df657ccdc6046d474f758d
13 avril 2026
13 avril 2026
IMPECUNIOSITE ATTENDU que le Tribunal de commerce de Valenciennes, par jugement en date du 03-11-2025 a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : SARL [I] - Café manga
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5c62cdc6046d47b64fab
24 avril 2026
24 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 24/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F340 Procédure 2025RJ0017 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société DA ZIA MARIA [Adresse 1] comparante
Source officielleciv1
61372161cd580146773f345b
8 janvier 1991
8 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Alice Z... Y... X..., demeurant ...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600073_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le rapport Mme Fessard-Marguerie, conseillère a été entendu au cours de l’audience publique, qui s’est tenue à partir de 10h00 La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle11ème chambre
DTA_2306855_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Marias a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 101 sur 1054