Lors du trajet du retour, Monsieur X... a été victime d'une chute alors qu'il se trouvait sur le pont avant du navire et a été sérieusement blessé.

De même, l’accès à l’UCSA, aux cantines, aux parloirs et au greffe se fait sans qu’il doive emprunter un escalier. 42.

La SCI du Lys Blanc doit donc être condamnée à détruire la terrasse sur pilotis édifié en 2006 ainsi que le mur de refend situé sous la terrasse le long de la trémie d'escalier, le muret situé sous la

[T] a constaté que la trémie d'origine reliant le rez-de-chaussée au sous-sol a été rebouchée et qu'une autre trémie circulaire munie d'un escalier hélicoïdal existe au centre de la pièce (page 10), -

En juillet 2014 alors qu'elle rejoignait le domicile de sa fille, elle a chuté dans la nuit et a été prise en charge par le centre hospitalier de [Localité 6] pour fracture trochantérienne de la hanche

persistance d'une discrète parésie sur les releveurs et une hypoesthésie de la jambe gauche qui entraînent une limitation des déplacements, une impossibilité de courir, une gêne pour la pratique des escaliers

[H] a constaté la formation de flaques d'eau importantes sur le sol tant dans les boxes que dans la circulation, constituant une gêne pour la circulation des personnes et un risque potentiel de chute.

pouvoir supporter le poids d'une jardinière, ce qui leur permet de réclamer une garantie à hauteur de 70% par monsieur [K] ; Concernant l'origine de ces désordres, l'expert judiciaire a constaté une chute

lien avec ses tournées, le salarié n'établit pas avoir personnellement été exposé à un manquement à l'obligation de sécurité, tous les livreurs confrontés à une impossibilité de livraison (marches/escaliers

Selon ce devis, les travaux commandés consistaient en : -sur la piscine existante : après dépose d'un liner existant, la réalisation d'un escalier de piscine (1740 ' Ttc, la dépose et l'évacuation des

que le châssis d'un velux ne suit pas la pente du toit de sorte que l'eau risque d'y être retenue dans le bas et provoquer des infiltrations, qu'un trou était présent dans le mur du cellier suite à la chute

Il ajoute que des éléments type blocs se détachent régulièrement de la façade et qu'un garde-corps situé sous l'escalier d'entrée est tombé depuis plusieurs mois sans être remplacé.

Il précise que des infiltrations sont particulièrement visibles dans la « zone est », sur le mur de la descente de l'escalier, sous l'escalier et à proximité immédiate.

Il comprend 175 logements, dont 8 F2, 122 F3 et 45 F4, accessibles par quatre entrées et cages d'escaliers nommées A, B, C et D.

bureaux Fidaudit par jardinières ou joint de dilatation, disjonctions électriques, d) infiltrations par murs rideaux dans les bureaux (5 façades), e) infiltrations par surfaces vitrées dans les cages d'escaliers

dysfonctionnements affectant l'installation de chauffage puisque': S'agissant de la pompe à chaleur air/eau, de marque Technibel, type PHR 327 VAA: celle-ci a été positionnée sous la volée de l'escalier

des dysfonctionnements affectant l'installation de chauffage puisque : • S'agissant de la pompe à chaleur air/eau, de marque Technibel, type PHR 327 VAA: celle-ci a été positionnée sous la volée de l'escalier

constituant le lot n°23 de la copropriété, d'une surface d'environ 250 m² et décrits en page 14 du règlement de copropriété comme " un local situé au 1er étage de l'immeuble desservi par le grand escalier

L'intéressé a poursuivi sa chute sous voile, inconscient.

Après avoir été victime d’un accident d’escalade en 2001 ayant entraîné de multiples fractures, elle a été reconnue travailleuse handicapée par une décision de la commission des droits de l’autonomie des