résultats obtenus, des précisions sur les causes du non-respect ou de la dégradation et les mesures décidées afin d'y remédier ; -un dossier englobant, outre les valeurs des indicateurs, leur définition, les modalités de leur mesure (conditions de collecte

LEGIARTI000032551013

—

Sites fixes de collecte 1. Clermont-Ferrand, site de Clermont-Ferrand 4. Sites de délivrance de PSL 1. Aurillac, site d'Aurillac 5. Sites de distribution de PSL aux établissements de santé gérant un dépôt de sang 1.

Article Annexe 2

—

Travaux de désinfection des crachoirs et de manipulation de litige souillé, travaux d'hygiène et d'assainissement des locaux contaminés, collecte et élimination des immondices (1) 2e 1 taux.

LEGIARTI000033262111

—

Réglementation liée à la collecte et au traitement des déchets et effluents. Réglementation liée au transport des matières dangereuses. Règles spécifiques aux installations classées. Responsabilité de l'employeur, de l'applicateur.

LEGIARTI000049858108

—

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

LEGIARTI000049858145

—

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

Article Annexe

—

Il (elle) administre un questionnaire par téléphone et collecte les informations recherchées.

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 86

Code général des impôts

. – Pour frais de recouvrement, l'Etat prélève sur les sommes collectées par l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection en application de l'article L. 592-34 du code de l'environnement : 1° 1 % du montant des tarifs de recherche et d'accompagnement

Article D98-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 46

Code des postes et des communications électroniques

Selon une périodicité définie par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse ou à sa demande, l'opérateur lui communique les informations nécessaires : a) A la collecte des taxes prévues à

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

répétition du bas appareil 10 à 30 11.3.3 RETENTION - Rétention d'urine chronique : Sondage pluri-hebdomadaire ou sonde à demeure 50 Cystostone ligne 60 11.3.4 FISTULE - Incontinence permanente des urines, nécessitant le port d'un appareil collecteur

Article L312-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 53 > 51

Code monétaire et financier

membres du conseil de surveillance ainsi que la durée de leur mandat ; 8° Les conditions dans lesquelles, sous l'autorité du collège de résolution de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, le fonds de garantie des dépôts et de résolution collecte

Article Annexe

—

foie > 22% décongélation (facultatif) désossage, parage, hachage ingrédients et additifs Gelée, gélatine, œufs, farine, fécule, amidon, sel, eau, bouillon, sucres, aromates, épices, vins, alcools,condiments, truffes, champignons, lait

Article Annexe Ib (suite)

—

Connaissances Limites d'exigences 1.1 Secteurs professionnels et spécificités Entreprises ou collectivités : - du secteur d'assainissement et de maintenance industrielle - du secteur du nettoiement et de la propreté urbaine - du secteur de la collecte

LEGIARTI000024751071

—

De façon symétrique, les produits de TVA bruts correspondent aux cas dans lesquels la taxe collectée par le redevable excède la taxe déductible.

Article Annexe I (suite)

—

PARTICIPATION AU SUIVI ADMINISTRATIF DU PERSONNEL Les modalités d'évaluation et d'appréciation du personnel Les modalités de collecte et de contrôle des absences et des congés - Le suivi régulier des jours de congés déjà utilisés et l'information des

Article Annexe I

—

animations C34 Assurer la prévention des risques et la sécurité des personnes C35 Participer au maintien du cadre de vie, de l'environnement et à la protection du patrimoine C36 Rendre compte des situations observées, des informations collectées

Article Annexe I

—

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs permettant l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement sont implantés de sorte à maintenir sur le site les eaux d'extinction d'un sinistre ou l'écoulement d'un accident de transport.

LEGIARTI000024744663

—

De façon symétrique, les produits de TVA bruts correspondent aux cas dans lesquels la taxe collectée par le redevable excède la taxe déductible.

Article 10

—

Chapitre III : Hygiène de la traite, de l'entreposage et de la collecte du lait., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct.

Article Annexe III

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S'agissant des collecteurs (dans le cas d'une PAC eau/ eau) : 20. Les collecteurs ne sont pas équipés de robinets de réglage sur chaque boucle ; 21.

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