santé, il y a lieu d'ordonner une nouvelle expertise ; - la responsabilité du centre hospitalier de Roubaix est engagée, pour faute, en raison du retard de prise en charge chirurgicale de sa hernie discale

, thoracique, de modifications de spondylose cervicale, thoracique, d’une hernie discale T9-T10 et de modifications post opératoires C3-C4 et C4-C5   ».

surtout un fragment discal au niveau foraminal à gauche en L3-L4 qui semble expliquer la symptomatologie douloureuse.

Une première rechute déclarée le 2 octobre 2015 en raison d'une 'hernie discale L5-S1 opérée avec séquelle fibrosée au L4-L5 responsable d'une compression L4 droite par hernie discale' a été prise en charge

Enfin, le certificat médical final du 19 octobre 2017 indique un « traumatisme lombo-sacré Hernie discale opérée ».  

depuis le 15 juin 2015, a adressé à la [6] (la [7] ou la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial en date du 2 octobre 2020 mentionnant « hernie discale

[D] [O] (la victime) a souscrit, le 3 février 2018, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'hernie discale foraminale gauche L4L5 qui efface la racine L4 gauche', que la caisse primaire

Il soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier pour un retard de diagnostic de son hernie discale et de prise en charge est établie par le rapport d'expertise du docteur B.

   Au début de 1986, Guinness se trouvait en concurrence avec une autre société, Argyll Group PLC ("Argyll"), pour la reprise d’une troisième société, la Distillers Company PLC ("Distillers")

en revanche, que la société requérante soutient, sans être contredite, qu'elle a limité son activité, au cours de l'année 1978, à la seule production de cidre et n'a effectué aucune opération de distillation

produit ; que, d'ailleurs, la commission a tenu compte de cette situation, en retenant, comme valeur des quantités de vin produites au delà d'un rendement de 100 hectolitres par hectare dont la distillation

réglementation de la fabrication, de la mise en vente et de la consommation des boissons, classe la bière, quel que soit son titre alcoométrique volumique, dans la catégorie des " boissons fermentées non distillées

Entendus à la demande de leur mère mais séparément et hors la présence de celle-ci, Ilies a reproduit un discours bien appris alors que Marwane semble avoir pris quelque recul par rapport au récit distillé

COUR D'APPEL ANALYSE LE BREVET LITIGIEUX, MODIFIE PAR L'ADDITION, COMME DECRIVANT UNE COMBINAISON NOUVELLE DE DIVERS MOYENS COMPRENANT LE TREMPAGE DES FRUITS ET LEGUMES DANS UN MELANGE A FROID D'EAU DISTILLEE

reçu du Gouvernement la déclaration suivante   : «   Je déclare qu’en vue d’un règlement amiable de l’affaire ayant pour origine la requête n o   68086/01, introduite par M me Hatice Dingil

Le 3 novembre 2003, un certificat médical de rechute faisant état de 'D lombaire avec hernie discale' a été rédigé.

  He claimed that the defendant companies should be held liable to pay, jointly and severally, a specified amount in compensation for permanent disablement and loss of working capacity.

plan de travail ou au-dessus d'un évier, a pu révéler des douleurs au niveau lombaire, il n'est pas établi que cette position soit à l'origine de son affection ; les principales causes des hernies discales

Le certificat médical initial, établi le 5 septembre 2013, mentionne une 'lombosciatique gauche sur hernie discale ( déclenchée suite mouvements de torsion - port de charge au travail)'.

Le médecin-conseil conclut ainsi à une « sciatique droite déficitaire suite à traumatisme d'effort lombaire avec intervention sur hernie discale L5S1 en novembre 2017, laissant persister des séquelles