deux enfants, avec la présence de « souches allergisantes, voire pathogènes », outre « la présence de nombreuses colonies bactériennes », qui démontre « une forte humidité », les problèmes respiratoires

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [C] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] TÉL : [XXXXXXXX01] [Courriel 8] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence

Ainsi, les conclusions présentées en ce sens par les parties doivent être rejetées.

O R D O N N E : Article 1er : Le Professeur D A, exerçant au service de neurologie à l'hôpital St Anne, 2 boulevard St Anne, 83800 Toulon cedex 9 est désigné pour procéder, en présence des parties à

a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête que Mme A...C...B...a présentée devant ce tribunal.

Article 1er : M. le Docteur A D, chirurgien en orthopédie et traumatologie, exerçant 8 boulevard Roosevelt à Mulhouse (68200) Tél. 03.89.60.74.88, est désigné en qualité d'expert pour procéder, en présence

O R D O N N E : Article 1er : Le Professeur D C, exerçant au CHU de Nîmes, service infectiologie, Avenue Professeur B, 30026 Nîmes Cedex 4, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [F] [Z] [Adresse 4] [Localité 7] Port.: [XXXXXXXX01] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence des parties

O R D O N N E : Article 1er : M. le Docteur D B, exerçant à la Clinique Saint-François - 1-5 rue Colome à Haguenau (67500), est désigné en qualité d'expert pour procéder, en présence des parties à l'instance

réservés, et commet pour y procéder : Madame [W] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Tél.: [XXXXXXXX01] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence des parties

Immobiliers et CCB aux sous-stations de la copropriété et au réseau de chaleur urbain ; - décrire les travaux nécessaires audit raccordement ; - Dit que l'expert devra accomplir sa mission en présence

O R D O N N E : Article 1er : M. le Dr C D, exerçant, Place Robert Debré, CHU Caremeau - Pavillon 4, Service du Sommeil à Nîmes (30029), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance

PAR CES MOTIFS Le juge des référés, statuant par décision mise à disposition au greffe, contradictoire et en premier ressort, Au principal, RENVOYONS les parties à se pourvoir, mais dès à présent, tous

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [K] [V] [Adresse 2] [Localité 5] Tél : [XXXXXXXX01] [Courriel 7] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence

C ; - la présence de ses sociétés présente un caractère d'utilité.

O R D O N N E : Article 1er : M. le Docteur B E, psychiatre, exerçant 9 rue du Marais Vert à Strasbourg (67000), est désigné en qualité d'expert pour procéder, en présence des parties à l'instance à

des parties, - visiter en présence des parties ou celles-ci dûment convoquées, leurs conseils avisés, les locaux appartenant à M.

celle précisée au dispositif de la présente décision.

de la présente ordonnance requérir la communication, soit par les parties, soit par des tiers de tous documents relatifs à cette affaire, DIT que l’expert fera connaître sans délai son acceptation, qu

réservés, et commet pour y procéder : Monsieur [E] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Tél.: [XXXXXXXX01] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux en présence des parties