le registre des accidents du travail n'entraînant ni arrêt de travail, ni soins médicaux ; - 3°) en tant qu'il fixe la durée du délai dans lequel la déclaration d'un accident du travail doit être faite, lorsqu'un accident ayant fait l'objet d'une simple

Article Annexe

—

agréé situé dans l'Etat tiers ; (3) Pour les navigants résidant temporairement en un lieu éloigné d'une autorité médicale agréée : l'examen médical révisionnel peut être réalisé par un médecin qualifié en médecine aéronautique ou, à défaut, avant simplement

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Epilepsies sans troubles de conscience Epilepsies partielles simples dûment authentifiées selon le type et la fréquence des crises et selon les effets secondaires des traitements : 10 à 30 % VII. - Cas particulier Syndrome "post-commotionnel" persistant

Article Annexe IV

—

La marque de point d'arrêt consiste en une ligne simple discontinue jaune qui s'étend sur la largeur de la voie.

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

c) Le conseil mentionné au II peut, par une délibération adoptée à la majorité simple de ses membres, modifier la durée de la période de réduction des écarts de taux résultant du b, sans que cette durée puisse excéder douze ans.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

transport. 2681 Micro-organismes naturels pathogènes (mise en oeuvre dans des installations de production industrielle) A 4 2690 Produits opothérapiques (préparation de) 1. quand l'opération est pratiquée sur des matières fraîches par simple

Article Annexe 3

—

-Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-122 -Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-125 Conformément à

Article Annexe II table A

—

Palla. 86199 Botrychium simplex E. Hitchc. 86732 Bromus racemosus L. 87136 Butomus umbellatus L. 87218 Calamagrostis canescens (Weber) Roth. 132389 Calamagrostis purpurea (Trin.) Trin. subsp. phragmitoides (Hartm.)

Article 31

—

Paragraphe 2 : Assistance d'un expert-comptable , Art. L320-34, Art. L320-35, Sct. Paragraphe 3 : Consultation du comité central d'entreprise , Art. L320-36, Art. L320-37, Sct. Sous-section 3 : Procédure à l'égard des salariés , Sct.

LEGIARTI000048568965

—

Par ailleurs, la simple ballonisation de la valve mitrale, variante de la normale, doit être distinguée du prolapsus valvulaire mitral défini par des critères échocardiographiques. 1.

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