Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04184
10 août 2016
10 août 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04153
10 août 2016
10 août 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02487
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.), et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00495
13 février 2018
13 février 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
édure suiviec/M. R
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01513
8 septembre 2020
8 septembre 2020
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. M... P..., les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. R...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01083
8 septembre 2020
8 septembre 2020
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. Y... S..., les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme R...
Source officiellecr
édure suiviec/Maître W
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01619
22 juillet 2020
22 juillet 2020
Lavielle, conseiller et les conclusions de Mme Bellone, avocat générale référendaire ; Statuant sur la requête du procureur général près la cour d'appel de Toulouse tendant au renvoi devant une autre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00839
28 avril 2020
28 avril 2020
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme F... U... , et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00844
28 avril 2020
28 avril 2020
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme N... M..., et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02275
19 novembre 2019
19 novembre 2019
Bellenger, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02276
19 novembre 2019
19 novembre 2019
Bellenger, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
édure suiviec/M. D
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00872
2 avril 2019
2 avril 2019
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux avril deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
é irrecevable sa plainte avec constitution de partie civilec/MM. W
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50147
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 décembre 2020 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50153
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'ordre des avocats du barreau de Strasbourg, partie civile, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01193
16 février 2016
16 février 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00419
31 janvier 2017
31 janvier 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06487
8 décembre 2015
8 décembre 2015
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02607
3 mai 2016
3 mai 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02974
18 mai 2016
18 mai 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f092f
18 octobre 1989
18 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BELIEN Jacky, demeurant "Neurière", Bourbon L'Archambault (Allier), en cassation d'un jugement
Source officiellePage 102 sur 2438
SCP PAMPONNEAU PERROUIN BELLEN-ROTGER
26/10/2017
Voir →
SCP INTERBARREAUX PAMPONNEAU TERRIE PERROUIN BELLEN-ROTGER
26/11/2014
Voir →
SCP PAMPONNEAU TERRIE PERROUIN BELLEN-ROTGER
11/10/2012
Voir →