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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2203080_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209881_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2113324_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006677_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist, - les conclusions de M. Huin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101907_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303117_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888b9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Elle soutient que le salarié a originellement été recruté pour des besoins de communication et de développement de stratégie, qu'il n'a jamais mis en oeuvre et que M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2501733_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Belotti, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301468_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
un logement correspondant à ses besoins et capacités dans le délai d'un mois à compter de la notification de la décision à intervenir et sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; 2°) de mettre
Source officielle2ème chambre
695dfd5375782d5f060b71e1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La Selarl Benoît a été désignée en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2412153_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, que l'arrêté du 23 juillet 2024 doit être annulé.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66c03d0bfa3a395142d55c66
16 août 2024
16 août 2024
D'APPEL DE RENNES N° 24/154 N° RG 24/00372 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VDDR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Benoit
Source officielleJuge libertés & détention
68dd6ebe548223b2c7ab0154
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[P] [I] MAGISTRAT : Alice LEFEBVRE GREFFIER : Maud BENOIT PARTIES : M. [P] [I] Assisté de Maître DA COSTA, avocat commis d’office M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me.
Source officielle9ème chambre
DTA_2204025_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
J a besoin d'un traitement et d'un suivi permanent " pour l'instant en perspective d'une guérison ".
Source officielleTrib. de Commerce
69e0db19cdc6046d47729474
11 avril 2025
11 avril 2025
JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ154 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit
Source officielleciv3
61372167cd580146773f3746
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Antoine, Benoît X..., demeurant à Cervione, San Nicolao (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1989 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de : 1°) M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022512908
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030931882
8 juin 2015
8 juin 2015
Benoît Bohnert, rapporteur public ; 1.
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029046192
4 juin 2014
4 juin 2014
Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A...; 1.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459256.20220223
23 février 2022
23 février 2022
encontre la sanction de radiation des cadres et d'enjoindre à la ministre des armées de le rétablir dans ses fonctions sans délai à compter du jugement du tribunal sous astreinte de 100 euros par jour de retard
Source officiellePage 102 sur 812