Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 063 résultats pour « Soler-Coteaux »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 063 résultats pour « Soler-Coteaux »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 1
La douche ne comportera pas de bac au sol. Le système de pomme de douche fixé au mur ne permettra pas à la personne détenue de s'accrocher.
Article Annexe Ia
REVÊTEMENTS DE SOL Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES
Article I
climatisation. 45. 2JC 7, 40 117 002 Travaux d'étanchéité. 45. 2KA 9, 50 117 002 Travaux de charpente en bois. 45. 2LA 9, 50 117 002 Travaux de voies ferrées. 45. 2NA 6, 20 120 052 Construction et entretien de chaussées (y compris sols
LEGIARTI000045153732
Il veille à l'inscription des servitudes d'utilité publique en annexe aux plans d'occupation des sols.
LEGIARTI000024467679
Ces procédures comportent les tâches assignées aux membres de l'équipage de conduite pendant le roulage au sol, le décollage, l'approche, l'arrondi, l'atterrissage, le roulage à l'atterrissage et l'approche interrompue selon le cas.
Article R344-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20
-La mise en fourrière est réputée avoir reçu un commencement d'exécution : 1° A partir du moment où deux roues au moins du véhicule ont quitté le sol, lorsque le transfert du véhicule vers la fourrière est réalisé au moyen d'un véhicule d'enlèvement
Article R343-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20
La mise en fourrière est réputée avoir reçu un commencement d'exécution : 1° A partir du moment où deux roues au moins du véhicule ont quitté le sol, lorsque le transfert du véhicule vers la fourrière est réalisé au moyen d'un véhicule d'enlèvement ;
LEGIARTI000050672710
6704166 La Brosse 510400 6703773 2020_01_37-3 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 2019_LOT2_ZN_37_004 Epeigné les Bois BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 557249 6688470 2019_LOT2_ZN_37_004_S1 1 Les Bergers 558294 6687908 route du côteau
Article Annexe II (suite)
Service technique de l'outillage des ateliers et centre d'activité de la réparation navale et du dragage du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire, 9, quai des Coteaux, BP 7, 44640 Le Pellerin.
Article 5
CHAPITRE II : PROTECTION DES AERODROMES, DES AERONEFS AU SOL ET DES INSTALLATIONS A USAGE AERONAUTIQUE., Sct. Section 1 : Dispositions communes, Art. R282-1, Art. R282-1-1, Art. R282-1-2, Art. R282-1-3, Sct. Section 2 : Sécurité, Art. R282-2, Sct.
Article Annexe 1
maintenance ; -les travaux d'amélioration, tels que la transformation d'un ou de plusieurs éléments d'équipement existants, l'adjonction d'éléments nouveaux, l'aménagement de locaux affectés à l'usage commun ou la création de tels locaux, l'affouillement du sol
Article Annexe Ib
la désinfection du poste de travail, des équipements et des matériels Les matériaux utilisés dans le secteur professionnel La caractérisation des principaux matériaux utilisés dans l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols
Article ANNEXE I b
T14 : Poser des accessoires intégrés à l'ouvrage T15 : Réaliser des revêtements de sol en milieu humide C1 C1. 1 : Compléter et transmettre des documents X X X X X X X X X X X X X X X C1. 2 : Échanger et rendre compte oralement ou par écrit X X X
Article Annexe Ia
électrique, hydraulique, pneumatique...) assurant les différentes fonctions de l'aéronef (cellule et moteur) ; - de la structure : les éléments métalliques et composites de l'aéronef constituant son ossature et son enveloppe et participant à son évolution au sol
Article ANNEXE 1
Il doit être en mesure de rapporter un objet tombé au sol, quelle qu'en soit la matière ou la fragilité, d'ouvrir des portes, d'allumer la lumière, de porter des petites charges et d'aboyer pour prévenir d'un danger. 2.
Article Annexe I
d'une plaque d'embouchure - réglage des correspondances d'une flûte professionnelle à l'aide des cales d'épaisseurs adaptées - mise au point d'une mécanique non-goupillée - mise au point de toute mécanique non-standard (patte de si, avec mi-mécanique, sol
Article Annexe I
ESSIEUX Stabilité perturbée, fonctionnement affecté, distance insuffisante par rapport aux autres parties du véhicule, garde au sol insuffisante 5.1.2.
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
Verdun-sur-Garonne Var 1re circonscription Cantons de : Toulon I, Toulon IV, Toulon V, Toulon VI, Toulon VII, Toulon VIII, Toulon IX 2e circonscription Cantons de : Ollioules (moins les communes de Sanary-sur-Mer et Bandol), Toulon II, Toulon III, Solliès-Pont
Article Annexe II
Le stationnement des unités de transport intermodal (UTI), au sol ou chargées sur un véhicule ou un bateau dans les centres de transbordement ne doit pas excéder 48 heures.
LEGIARTI000034846415
Dans le cadre du SCF, cette ligne est systématiquement marquée au sol, sur la partie droite de la chaussée affectée au sens de circulation contrôlé, conformément aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, septième
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