Afin de collecter les informations appropriées quant à l'identification des risques d'anomalies significatives dans les comptes résultant de relations et de transactions avec les parties liées, le commissaire aux comptes met en œuvre les procédures d'audit

LEGIARTI000043107755

—

Article 8 Le suivi scientifique concerne notamment : Article 9 Les informations recueillies dans le cadre de la collecte des données en application du règlement (CE) n° 199/2008 établissant un cadre communautaire pour la collecte, la gestion et l'utilisation

Article Annexe Ia

—

Collecte et décodage des informations esthétiques et techniques relatives au produit à réaliser. 1.1 : Prendre connaissance du travail à réaliser. 1.2 : Relever les informations pertinentes relatives au produit à réaliser. 1.3 : Décoder des informations

Article Annexe II

—

Article 29 (collecte des effluents) Plan des réseaux de collecte des effluents. Article 30 (points de rejet) Plan des points de rejet.

Article Annexe I

—

Entretien et surveillance Les réseaux de collecte des effluents sont conçus et aménagés de manière à être curables, étanches et résister dans le temps aux actions physiques et chimiques des effluents ou produits susceptibles d'y transiter.

Article L5211-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 01

Code général des collectivités territoriales

Sans préjudice de l'article L. 2212-2 et par dérogation à l'article L. 2224-16, lorsqu'un groupement de collectivités est compétent en matière de collecte des déchets ménagers, les maires des communes membres de celui-ci ou membres d'un établissement

Article Annexe V

—

Préparations contenant une substance affectée de la phrase R 64 : " Risque possible pour les bébés nourris au lait maternel " Lorsqu'une préparation contient au moins une substance affectée de la phrase R 64, l'étiquette de l'emballage contenant la préparation

Article 7

—

Les installations, autres que les installations de chargement et déchargement en essence, susceptibles de dégager des vapeurs sont munies de dispositifs permettant de collecter et canaliser autant que possible les émissions.

LEGIARTI000032710802

—

Sites fixes de collecte 1. Albi, site d'Albi 2. Auch, site d'Auch 3. Béziers, site de Béziers 4. Cahors, site de Cahors 5. Carcassone, site Carcassonne René Blanc 6. Montauban, site de Montauban 7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 8.

Article 2

—

pondération de 40 % et sont considérés comme des dépôts de la clientèle non financière au sens du premier alinéa du 1 de l'article 28 ; c) La répartition entre ces deux catégories de dépôts est réalisée à partir des déclarations des établissements collecteurs

Article 227-3.07

—

. - Généralités : Les cuves à combustible sont éloignées des sources de chaleur et ne doivent pas surplomber le collecteur d'échappement.

Article GZ 25

—

d'évacuation des produits de combustion des appareils à circuit étanche prélèvent l'air à l'extérieur et renvoient les gaz brûlés à l'extérieur, soit directement à travers un mur extérieur aménagé à cet effet, soit par l'intermédiaire d'un conduit collecteur

Article Annexe I

—

Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5.

Article 1

—

323 t5 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) VAgent polyvalent en centre thermal et/ ou en centre de bien-être3305 ansLycée des métiers de la première transformation du boisVConducteur de matériel de collecte

Article 2

—

Unité de récupération des vapeurs (URV) : équipement composé essentiellement d'un système de collecte ou d'équilibrage des vapeurs et d'un système de récupération du liquide utilisant un processus physico-chimique tel que l'adsorption, l'absorption ou

LEGIARTI000049872461

—

Le cas échéant, pour la mise en œuvre de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle (RSFP), l'organisme de repérage collecte également l'ensemble des pièces justificatives nécessaires à la demande de rémunération selon les modalités

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 45

Code général des impôts

. – Pour frais de recouvrement, l'Etat prélève sur les sommes collectées par l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection en application de l'article L. 592-34 du code de l'environnement : 1° 1 % du montant des tarifs de recherche et d'accompagnement

LEGIARTI000043835224

—

. - nom de famille, prénom(s) et, le cas échéant, le nom d'usage ; Sous réserve du consentement exprès du jeune et, s'il est mineur, des titulaires de l'autorité parentale, peuvent être collectées par les professionnels de santé, les psychologues de l'expérimentation

Article R161-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 40

Code de la sécurité sociale

par l'arrêté prévu au II de l'article R. 162-95 ou l'arrêté prévu au III de l'article R. 162-116, applicable pour le calcul du forfait opérateur ; -d'identification individuelle du dispositif médical numérique et, le cas échéant, des accessoires de collecte

Article Annexe IIc

—

Elle porte sur l'ensemble des secteurs de l'assainissement, du nettoiement, de la collecte, du tri et du conditionnement des déchets.

Page 102 · 2 282 résultats

← Précédent Suivant →