Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

LA DÉTERMINATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE - Le résultat comptable - Le passage du résultat comptable au résultat fiscal Limiter les cas de réintégration fiscale aux amortissements des véhicules de tourisme et aux frais généraux. 1.1.3.11

Article Annexe I

maisons de détention, les établissements éducatifs, les maisons de convalescence ...) accueillant des personnes temporairement isolées par la maladie, une décision administrative, une décision de justice, une prise en charge sociale, une situation passagère

Article 10

du 24 novembre 2014 relatif aux modalités de remboursement de certains droits et taxes perçus par l'administration des douanes ; 23° à 25° : alinéas supprimés ; 26° Autorisation, pour l'entreprise redevable de la taxe sur le transport maritime de passagers

Article Annexe II

SEQUENCE 5 EVACUATION DU PUBLIC ET DES OCCUPANTS 1 h 30 Thème Vérification de la vacuité des dégagements et encadrement d'une évacuation Contenu Définition du dégagement Notion d'unités de passage Balisage des dégagements Manœuvres

LEGIARTI000022505598

Modalités de passage de prévisions annuelles à des prévisions semestrielles Ventilation semestrielle pour une année A des quantités de gaz acheminées par option tarifaire : OPTION TARIFAIRE PREMIER SEMESTRE SECOND SEMESTRE T1 53 %

Article Annexe IV

Pesée initiale (charge textile) : Les charges font l'objet d'une première pesée initiale après passage en chambre conditionnée, pour chaque type de textile utilisé (laine, polyester/coton, coton). La masse de chacun sera respectée ( 100 g).

Article Annexe 2

solution à un problème posé ou accéder de façon rapide à une information ; cet apprentissage peut s'appuyer par exemple sur l'observation et l'analyse de la logique des opérations ou étapes proposées par des logiciels spécialisés ou des sites Internet (passage

Article Annexe Ib

Le déroulement des tâches est facilité par un passage de relais efficace. Rendre compte de l'avancement des travaux et/ou des aléas à sa hiérarchie.

Article 61

2024 et sous réserve des compétences dévolues à cette collectivité par la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 en matière de sécurité des navires d'une longueur de référence inférieure à 24 mètres ou qui ne sont pas destinés au transport des passagers

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Ce délai est porté à dix ans pour les investissements portant sur les navires de croisière neufs d'une capacité maximum de 400 passagers.

LEGIARTI000024544781

TARIFAIRE 2009 2010 2011 2012 2013 T4 6 301 6 301 6 301 6 301 6 301 TP 577 577 577 577 577 OPTION TARIFAIRE 2009 2010 2011 2012 2013 TP 562 562 562 562 562 3.4 - Modalités de passage

LEGIARTI000041463933

Il permettra le passage d'une crue de 1 000 m³/s environ, les trois passes ouvertes, avec un niveau de la rivière à l'amont de 707,5 NGF environ, inférieur au niveau naturel.

LEGIARTI000035971526

Article L. 6213-2-1 Autorisation pour la création d'installations de chirurgie esthétique Article L. 6322-1 Quatre mois Dispense de tout ou partie des enseignements, des stages cliniques et éventuellement, du ou des examens de passage pour l'obtention

LEGIARTI000024544783

Modalités de passage de prévisions annuelles à des prévisions semestrielles Nota. - Les comptes de Réseau GDS sont établis sur une période s'étendant du 1er octobre de l'année n au 30 septembre de l'année n + 1.

Article Annexe I (suite)

47 Lot-et-Garonne Brax 47 Lot-et-Garonne Castelculier 47 Lot-et-Garonne Colayrac-Saint-Cirq 47 Lot-et-Garonne Estillac 47 Lot-et-Garonne Foulayronnes 47 Lot-et-Garonne Lafox 47 Lot-et-Garonne Le Passage

Article Annexe I

Une des façades est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés. 2.6. Ventilation Sans préjudice des dispositions du code du travail et en phase normale de fonctionnement, les locaux sont convenablement ventilés.

Article Annexe I

accompagnée s) d'une réflexion en français prenant appui sur les textes proposés à l'exercice de traduction et permettant de mobiliser dans une perspective d'enseignement les connaissances linguistiques et culturelles susceptibles d'expliciter le passage

Article Annexe I

Les points particuliers où la présence d'oxygène liquide serait source de danger ou d'aggravation de danger (ouvertures de caves, fosses, trous d'homme, passages de câbles électriques en sol, caniveaux, regards...) doivent être éloignés de 5 mètres au

Article Annexe

deux baux à construction consentis par le STIF [équipement culturel et immeuble de bureaux] expirant le 26 juillet 2051), dans l'état de division en volume portant sur la parcelle EB 55, 89, rue de Lagny, 44 à 46, rue des Maraîchers, rue Philidor et passage

Article Annexe I (suite)

ÉNONCER les principes d'organisation du poste de travail, des plans de circulations et des passages autorisés. IDENTIFIER les risques liés à la circulation des matériaux, des véhicules et des appareils de manutention.