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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Monsieur [C] [V] [W] présente sa société et les expériences professionnelles des dirigeants dans les domaines de la cosmétique et de la beauté.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0927DEC003340805

Admin. suprême

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Invoquant l’article 8 de la Convention, les requérants se plaignent en outre que la déchetterie entraînera la dégradation d’un environnement d’une beauté particulière, la destruction d’un écosystème protégé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c3a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

de février 2009 correspondant à une période de restructuration de l ' agence, elle s ' est vu imposer non seulement un secteur d ' activité-en l ' espèce celui des salons de coiffure et instituts de beauté-mais

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6353889c513cb5adff9437ca

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A l'époque. ma compagne avait déjà un projet de création d'un institut de beauté et avait signé un contrat avec un franchiseur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc370e633183e2ee17b32

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

FAITS ET PROCÉDURE La société ID Beauty International Distribution (ci-après société ID Beauty) est une société de droit français spécialisée dans la fabrication de parfums et de produits de beauté

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007619041

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

UN MAGASIN DE VENTE DE PRODUITS DE BEAUTE ET DE PARFUMERIE ET UN CABINET DE SOINS ESTHETIQUES, LES RESULTATS DECLARES DES EXERCICES CLOS LE 30 SEPTEMBRE DE CHACUNE DES ANNEES 1970, 1971, 1972 ET 1973 ONT

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69f43ba7cdc6046d472dcf16

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Cette société avait pour objet le commerce de gros interentreprise de produits de beauté, parfumerie et pharmacie (pièce n° 1 de l'appelant).

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d1fccdcdc6046d472c53db

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Paris - RCS B 877983221 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS COCO BEAUTY a été créée en 2019 par Madame [C] [X] et exploite un fonds de commerce de salon de beauté

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d55c1ccdc6046d4770de24

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

esthétique en France et particulièrement en Ile-de-France, * le décret no 2024-470 du 24 mai 2024 a mis un terme au monopole médical des actes d'épilation laser, permettant désormais aux instituts de beauté

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194114

Admin. suprême

29 mai 2019

29 mai 2019

djihadiste   ; qu’ainsi, certains attributs de l’enfant (son prénom, jour et mois de naissance) et l’usage du terme «   bombe   », dont on ne peut raisonnablement prétendre qu’il renvoie à la beauté

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e958f23ea43407b910d502

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

P04766 DEFENDEURS SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 2 AVENUE DU MARECHAL FAYOLLE -94130 NOGENT SUR MARNE représenté par son syndic le CABINET SGA dont le siège social est sis 4 avenue du Val de Beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

63bfb33d5e2fbe7c90043889

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce bail d'une durée de douze ans prévoyait l'exercice d'une activité de commerce de vente de parfums, produits de beauté et accessoires.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca69b6c7633dcd15b3dda

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Le 4 avril 2018, Mme [G] s'est immatriculée en son nom personnel au RCS de [Localité 4] sous le numéro 838 603 629 sous le nom commercial de Beauté et Légèreté.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ed8a791750dbd9693ff489

Appel

24 août 2023

24 août 2023

d'activités totalement différents, la première étant spécialisée dans le secteur des autres intermédiaires du commerce en produits divers tandis que la seconde est spécialisée dans le secteur des soins de beauté

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6384826f3a04f52166f6

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

procédure civile ' ' ' FAITS : La SARL [Localité 1]-Coiff appartient au groupe Provalliance qui exerce une activité de coiffure et activités accessoires, comme la parfumerie, les soins de beauté

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099072be3e083f4fad4ca

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[B] [S], exploitent chacune un salon de coiffure- parfumerie- soins de beauté au sein d'un centre commercial.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecff542d85a267f3c797

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

. *** FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La société à responsabilité limitée Unique Beauty Indian créée en 2014 exploite un salon de beauté à [Localité 7] (94).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6855d449aee47295cf5fae33

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Ainsi que le relève la [3], si le caractère des allergies de madame [S] nécessitait l'absence de tout contact avec d'autres collaborateurs utilisant comme beaucoup de gens des produits d'hygiène ou de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c789a9834ffd825faaf

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

usage cosmétique; laits de toilette; produits de démaquillage; déodorants (désodorisants à usage personnel); baumes autres qu'à usage médical; gels et préparations pour la douche et le bain; masques de beauté

Source officielle
CA

2ème chambre

66162bea99851e0008f1e7bc

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Dans ces locaux, la Sarl Anaïs exploite un fonds de commerce de parfumerie et d'institut de beauté.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MENUISERIE BEZAULT SARDA

SIREN 813704228GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI BEZAULT LAURENTIN

SIREN 105610646GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; l'acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis; l'aliénation de biens et droits immobiliers au moyen de vente, échange ou apport

05/06/2026

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Dépôts des comptes

BEZAULT SAS

SIREN 448187450GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

26/12/2025

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Dépôts des comptes

Marie-Sophie BROCAS-BEZAULT, Martin BEUZELIN Notaires associés

SIREN 303243042GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

21/11/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

DOMAINE BEZAULT FRERES

SIREN 991397514GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

propriété et administration de tous immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine.

19/09/2025

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