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13 077 résultats pour « Duhalde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb3

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

DENARIE-BUTTIN-BERN, avocats au barreau de CHAMBERY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 02 octobre 2007 avec l'assistance de Madame DURAND

Source officielle

Page 103 sur 654

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Journal officiel
Modifications diverses

DEMES-DUHALDE

SIREN 750252017Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

07/06/2026

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Dépôts des comptes

EURL BENOÎT DUHALDE

SIREN 917468928Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

31/05/2026

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Créations

Duhalde, Peio, Peio Duhalde

SIREN 104724331Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

17/05/2026

Voir →

Modifications diverses

DUHALDE CONSTRUCTION

SIREN 811205640Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

11/05/2026

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Dépôts des comptes

DUHALDE SAS

SIREN 393528039Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

11/05/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae3

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur DUSSARD, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc6

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

assisté de Maître SUTER, avocat Audience de plaidoiries du 26 Février 2008 DEBATS : En audience publique du 26 Février 2008, tenue par Madame DURAND, conseiller à la cour d'appel de Lyon, suppléant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62a

Appel

7 février 2011

7 février 2011

RJ/ PS suppression du devoir de secours grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 FÉVRIER 2011 --- =

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d989

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 14 MARS 2011 --- = = = oOo = = =--- Le QUATORZE MARS DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0f

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

MJ-iB mesures enfants de concubins grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND- MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 MAI 2011 Le DEUX MAI DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279e

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Ghislaine CHAUVET LECA de la SELARL TOUZERY CHAUVET-LECA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92969

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

A demande relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés Grosse délivrée M e DURAND-MARQUET

Source officielle
CC

comm

61372217cd580146773fa290

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

X... limited, sise 12-20, Camomile street, London BC 3 AEX (Grande-Bretagne), 3 / de la société Dunard Steamship Co PLC, ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff5a

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

CMS/ MCM MESURES PROVISOIRES ENFANT NATUREL Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET et Me VAL, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 03 DECEMBRE 2012 --- =

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200618_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 19 janvier 2024, la société SNC Bénerville Avenue du littoral, représentée par Me Durand, a produit le dossier de demande de permis de construire modificatif ainsi que le permis

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TA

Chambre 2

DTA_2101058_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, D. A L'assesseur le plus ancien, F.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2203339_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Durand, premier conseiller, - M. Bastian, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2023. Le président-rapporteur, O. Di CandiaL'assesseur le plus ancien, F.

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501474_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Vu la procédure suivante : I- Par une requête enregistrée le 11 avril 2025 sous le n° 2501474, la société Matériaux ouvrés du bâtiment (MOB), représentée par la SELARL Zehor Durand, demande au juge des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2302549_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2023, la SAS Nexity Ir Programmes Grand Paris, représentée par Me Durand, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206912_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2022, la SAS C'Top Formation, représentée par Me Dufaud, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre, sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400518_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2402415_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690c2ccf1f8a20b910e7ee3e

T. Judiciaire

30 juin 2025

30 juin 2025

2] 1978 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Temanava BAMBRIDGE-BABIN de la SELARL JURISPOL, avocat au barreau de PAPEETE COMPOSITION DU TRIBUNAL - PRESIDENT : Geneviève DURAND-CIABRINI

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2471cdc6046d47483232

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

avocat postulant et plaidant INTIMES : Madame [N] [O] née le 20 Février 1974 à [Localité 3] (MAROC) [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sabrina GAYET de la SCP BEZ, DURAND

Source officielle