Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
5fdc455ed8fbfc690c460df2
7 décembre 2018
7 décembre 2018
installation aux toilettes, qu'une infirmière confirme avoir reçu les mêmes déclarations de la part de la résidente qui lui a indiqué que Madame [N] l'avait menacée de téléphoner à ses copines pour tout leur raconter
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00796
22 mars 2016
22 mars 2016
[T] raconte qu'il revenait de plusieurs journées de travail difficiles en région parisienne, marquées en outre par des conditions d'hébergement très bruyantes ne permettant pas de récupérer la nuit, et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10886
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Monsieur J... précité continue : "par la suite j'ai rencontré toujours dans le cadre de mon mandat de délégué du personnel, Monsieur Thierry K... qui venait m'apprendre son départ de l'entreprise qui m'a raconté
Source officielleChambre Sociale
60358784fdb966ac7a0e85df
5 avril 2016
5 avril 2016
Et que plusieurs de mes anciens collègues m'ont raconté que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603634684cd48796a26b50c0
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Monsieur [W] précité continue: 'par la suite j'ai rencontré toujours dans le cadre de mon mandat de délégué du personnel, Monsieur [E] [Y] qui venait m'apprendre son départ de l'entreprise qui m'a raconté
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60367bce327f8a1f9b6fea15
16 octobre 2015
16 octobre 2015
que d'ailleurs dans un autre ouvrage intitulé 'Le symbolisme de l'Oracle de la Triade de 1993" la préface de [T] [U] parle d'un travail 'à la fois fascinant et important', et Monsieur [E] lui-même 'raconte
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd8750950c5fea27c269ed0
9 décembre 2020
9 décembre 2020
G... lui avait raconté que Mme S...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0410DEC002930395
10 avril 1997
10 avril 1997
As the applicant was not satisfied, in January 1994 he submitted to the Radomir District Court (Rayonen sad) a civil action against the municipal Social Care Centre
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88ddc
4 octobre 2006
4 octobre 2006
. avec lequel il travaillait, se plaignait fréquemment de la présence chez lui d'une certaine Béatrice, amie de son épouse, qui semblait avoir quasiment élu domicile ; que Florence J... épouse K... raconte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0dc4c25a97f0381f4f64
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Madame [D] une attestation PÔLE EMPLOI rectifiée mentionnant le 30 juin 2011 comme date du dernier jour travaillé et payé, Assorti cette condamnation d'une astreinte de 50,00 € par jour de retard raconté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61609a5054c6ec55cf7101f0
30 mai 2014
30 mai 2014
Mme [M] précise également que vous avez l'habitude de raconter des histoires obscènes, tout particulièrement en compagnie de femmes et de lui faire voir des photos à caractère pornographique sur votre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00140
29 janvier 2013
29 janvier 2013
du 29 avril 2008, que Monsieur Jean-Philippe X... s'est adressé à lui avec la méchanceté dans le regard et dans la voix, lui reprochant sa manière de transporter des bouteilles pour les ranger ; il raconte
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR05658
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Au contraire, certains d'entre eux ont même indiqué qu'il n'avait pas quitté la France en mai 2010 ; que ce n'est que trois ans plus tard qu'il a raconté un périple en Afrique effectué sous couvert du
Source officiellecr
6137269acd58014677426ec9
22 février 2006
22 février 2006
parlais ; cela ne me rappelle rien, il faut me dire qui c'est et où c'est", le magistrat instructeur fait noter page 10 du procès-verbal que Yahia X... l'interrompt pour lui dire ; "d'arrêter de raconter
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100783
8 décembre 2021
8 décembre 2021
[A], qui lui aurait dit avoir été approché par les socialistes, lesquels lui auraient proposé de raconter « des conneries », en échange, après son exfiltration de la Libye, du paiement des frais d'école
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304499_20230822
22 août 2023
22 août 2023
C : il raconte son parcours migratoire à la suite de son arrivée à Cannes le 15 août 2023 et de son arrivée à Rennes le lendemain ; il indique s'être installé dans le parc des Gayeulles après l'impossibilité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC004779699
13 mai 2004
13 mai 2004
Dans ses réquisitions, le procureur de la République s'exprima ainsi : « Dans l'article intitulé « Un sous-officier sanitaire qui a exercé ses fonctions dans les régions kurdes raconte
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007830126
3 février 1992
3 février 1992
arrêter comme projet d'intérêt général l'institution d'une zone de protection destinée à prévenir les risques résultant de la présence d'une usine ; Considérant que le projet de zone de protection d'un rayon
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2019:140
26 février 2019
26 février 2019
državljanov Unije in njihovih družinskih članov do prostega gibanja in prebivanja na ozemlju držav članic – Direktiva 2004/38/ES – Družinski člani državljana Unije – Člen 2, točka 2(c) – Pojem ,potomec v ravni
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01388
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Ces zones et lieux sont le rayon douanier et les bureaux des douanes, tels que définis par l'article 44, dans sa rédaction antérieure à la loi du 18 juillet 2023 précitée, et l'article 47 du code des douanes
Source officiellePage 103 sur 126
RAFONI 81
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29/03/2012
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