Tableau 2.5 : facteurs de correction appliqués et autres paramètres de calcul : Paramètre Gamme spectrale de validité (nm) Valeur C A λ < 700 C A 700 - 1 050 C A 0,002(λ - 700) 1 050 - 1 400 C A C B 400 - 450

Article Annexe VII

—

chapitre indique en outre : - les limitations fixées par l'exploitant relatives aux temps de vol et à la durée des repos, et dérogations possibles à ces différentes limitations ; - les règles applicables dans l'entreprise en ce qui concerne la restriction

Article 19

—

Avoir appartenu, avant leur admission dans les installations d'isolement agréées conformément aux dispositions de l'article 20 ci-après, à un cheptel caprin : a) Non soumis à des mesures de restriction pour des motifs de police sanitaire ; b)

Article 2

—

une base non concurrentielle et fournit ou garantit des prêts dans le cadre de programmes législatifs ou de ses statuts en vue de promouvoir des secteurs spécifiques de l'économie, impliquant une certaine forme de contrôle public et imposant des restrictions

Article 226-6.02

—

Les publications nautiques et les cartes marines doivent être tenues à jour, disponibles en permanence à la passerelle, sans restriction, pour l'officier de quart. 6.

Article 150-2.01

—

Autrement, le navire doit être assujetti aux restrictions nécessaires pour qu'il offre un degré comparable de sécurité et de protection du milieu marin. 2.

Article D212-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 56

Code rural (nouveau)

-Sans préjudice des dispositions de l'article L. 221-4, une restriction, partielle ou totale, des mouvements d'entrée et de sortie des animaux de l'exploitation peut être prononcée par le préfet en cas de non-respect des mesures prévues par le présent

Article R163-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 42 > 07

Code de la sécurité sociale

La fiche rappelle également, le cas échéant, les restrictions apportées par l'autorisation de mise sur le marché à la prescription et à la délivrance du médicament. IV.

Article Annexe II

—

Le numéro du procès-verbal 5. (7) Le résultat du contrôle : “ Favorable ” “ Défavorable pour défaillances majeures ” “ Défavorable pour défaillances critiques ” 6. (8) La limite de validité du contrôle réalisé 7.

Article 6

—

Il doit en outre être titulaire de l'une des attestations de formation au secourisme suivantes : -AFPS ou PSC, de moins de deux ans ; -Sauveteur secouriste du travail (SST) ou PSE 1, en cours de validité.

Article 2

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Procéder, pour le compte des administrations de l'Etat, aux achats des titres sécurisés ; 4° Acquérir et mettre à disposition des administrations intéressées les matériels et équipements nécessaires à la gestion et au contrôle de l'authenticité et de la validité

Article 10 ter

—

. (*) Voir le renvoi (c) de l'appendice "Validité et extension des réceptions accordées conformément aux directives abrogées par le présent règlement" de l'annexe III du règlement (UE) 2015/166 de la Commission.

Article 21.101

—

sera pas, le postulant peut : 1° Soit déposer une nouvelle demande de modification et se conformer à l'ensemble des dispositions du I du présent point 21.101 applicable à une demande initiale de modification ; 2° Soit demander une prolongation de validité

Article Annexe I

—

Numéro de police et date de validité : .......... Certification de compétence délivrée par : .........., le .......... Norme méthodologique ou spécification technique utilisée : ..........

LEGIARTI000039349010

—

Tout litige pouvant naître à raison de la validité, l'interprétation et l'exécution des présentes sera soumis au tribunal judiciaire de Paris. Paris, le 11 juillet 2012, en huit exemplaires originaux.

Article Annexe I

—

Manipulation pharmacologique, La manipulation pharmacologique, chimique et physique est l'usage de substances et de procédés, incluant les agents masquants, qui altèrent, visent à altérer ou sont susceptibles d'altérer l'intégrité et la validité des échantillons

Article Annexe I

—

CONDITIONS D'AGRÉMENT DES ORGANISMES DISPENSANT LA FORMATION INITIALE À L'OBTENTION DU CERTIFICAT DE MEMBRE D'ÉQUIPAGE DE CABINE Introduction La délivrance d'un agrément d'organisme de formation et le maintien en état de validité d'un tel agrément dépendent

Article 9

—

niveau de fonction correspondant au brevet détenu en cours de revalidation ; 2° Le titulaire du titre permettant d'exercer des fonctions à bord des navires armés au commerce, à la pêche ou à la plaisance doit détenir le ou les certificats en cours de validité

Article 35

—

dans le cas de stockage de produits alcooliques visés à l'article 403 du code général des impôts si un jaugeage a été réalisé lors de la précédente vérification périodique et si le récipient-mesure dispose d'un certificat de jaugeage en cours de validité

Article Annexe II

—

.) ; k) Les données à enregistrer ; l) La limite de détection garantie et son niveau de confiance ; m) Une déclaration relative à la validité de la méthode, donnant des précisions sur son aptitude à l'emploi prévu.

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