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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
12ème Chambre
DTA_2201233_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
animation rinci al de 2e classe au titre de l’année 2021, l’autorité territoriale re roche d’une art à l’intéressé d’avoir, le 23 se tembre 2021, ado té une attitude rofessionnelle inada tée en inter elant
Source officielle5ème chambre
DTA_2208984_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
T N a ensuite été transféré à la clinique de Dakar, où il a subi une trépanation élargie afin d'évacuer une grande quantité de son hématome sous-dural, avant d'être rapatrié en France.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204538_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Enfin, M. et Mme C doivent être regardés comme critiquant le dossier de demande de permis de construire à défaut d'avoir procédé à une étude de gestion des eaux pluviales élargie aux fonds dominants et
Source officielle1ère chambre
DTA_2204096_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
des parcelles préemptées, la décision de préemption renvoie à un rapport annexé, qui indique notamment que les parcelles, classées en zone agricole du plan local d'urbanisme et en zone de protection élargie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2525938_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
sites ou axes routiers, et eu égard à la spécificité de la région Ile-de-France regroupant des sites sensibles, le recours à une caméra embarquée sur un hélicoptère, permettant de disposer d'une vision élargie
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f45
22 mai 2000
22 mai 2000
Hiver 1998, versés aux débats, démontrent que les tarifs étaient similaires et que la gamme de produits vendus l'était, donc,également ; Que le prix moyen des produits répertoriés dans la colonne ELAST
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85074
22 juin 2000
22 juin 2000
principe légal de la rémunération proportionnelle ouvre à l'auteur une action en nullité, laquelle, si elle est retenue, ouvre droit pour l'auteur, non pas à la rémunération à partir de l'assiette élargie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163ee7a3ae8501efbbc5349
7 janvier 2010
7 janvier 2010
A partir du 13 octobre 2006, la recherche a été élargie au sein des autres sociétés du groupe présente en France : Otis, Portis, Hamilton Sunstrand, Sullair, Carrier Transicold Industrie, Carrier Transicold
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950f
29 juin 2007
29 juin 2007
montage du réducteur à bord du chalutier en novembre 1998 puis l'a réparé en juillet 1999 et qui - n'a pas fait faire de calculs de vibrations de torsion - n'a pas remplacé l'accouplement élastique
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899f2
11 octobre 2007
11 octobre 2007
tous, peu important que le financement de cette protection sociale ne repose pas essentiellement sur le produit de l'impôt, mais sur des cotisations et contributions sociales dont l'assiette a été élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c019
15 mai 2008
15 mai 2008
litigieuse, la démolition et l'évacuation du muret et la mise en état de viabilité de la surface correspondante, le coût de la replantation de la haie de cyprès respectant les limites de l'assiette élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e558
22 août 2011
22 août 2011
société autochtone, en déniant à cette structure, seule investie de devoirs et donc de prérogatives, le droit d'agir pour leur défense ; Attendu que le clan détenteur des droits d'une unité familiale élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af5
29 octobre 2020
29 octobre 2020
La dévolution n'ayant pas été élargie par un appel incident de l'intimée, la cour, qui n'est pas saisie de ce qui a été jugé par les premiers juges et n'a pas été critiqué dans l'acte d'appel, a l'obligation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02328
10 décembre 2014
10 décembre 2014
manutention", ces termes ayant été supprimés de la définition de l'article 1du paragraphe 1 de l'avenant du 4 février 2009 ; que par ailleurs, la liste des codes APE répertoriés dans le texte de base, a été élargie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100784
16 septembre 2010
16 septembre 2010
L'invocation par les notaires d'un " accord des clients ", de faits captifs, pour couvrir une perception illégale est révélatrice d'une conception pour le moins élastique de l'ordre public des actes authentiques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00724
23 mars 2011
23 mars 2011
(après 16 ans d'ancienneté) les fonctions de chef d'équipe, puis à compter de 1981 les fonctions de contremaître et enfin à compter de 1996 les fonctions de responsable d'atelier (fonctions encore élargies
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01122
19 juin 2013
19 juin 2013
uniquement à la mécanique, n'entrait pas à nos yeux, dans les critères d'ancienneté puisqu'il exerçait au préalable un emploi de mécanicien auto, alors que nous recherchions une qualification plus élargie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301222
2 décembre 2008
2 décembre 2008
intervenus dans des canalisations enterrées « nécessairement » extérieures au bâtiment, n'étaient pas couverts par la garantie multirisques, la Cour d'appel s'est affranchie de la définition contractuelle élargie
Source officielle7ème chambre
DTA_2200872_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
l'expert à 3,5 sur 7 en raison de l'ablation du sein droit, de multiples cicatrices et en particulier d'une cicatrice sur le muscle pectoral d'une longueur d'environ 25 cm, dyschromique, irrégulière, élargie
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02083_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
2009, a été élevé au Gabon par sa grand-mère maternelle jusqu'en 2011, date à laquelle celle-ci s'est également rendue en France pour des raisons médicales, puis a été pris en charge par sa famille élargie
Source officiellePage 104 sur 163