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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
668d7d5953e3bdd07785c303
9 juillet 2024
Il a présenté un important traumatisme facial, avec plusieurs fractures, outre une fracture de la cheville.
5e chambre
DTA_2400328_20260407
7 avril 2026
. / Les dispositifs aéroportés ne peuvent ni procéder à la captation du son, ni comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100560
6 juin 2018
A... a souffert d'une endocardite à Enteroccucus faecalis sur la valve aortique survenue dans les 2 mois et demi qui suivent un acte interventionnel invasif, en l'espèce une chirurgie cardiaque avec pose
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:489990.20231221
21 décembre 2023
Par un nouveau mémoire en intervention, enregistré le 18 décembre 2023, la CGT indique que le logiciel contesté permet à la communauté de communes d'utiliser la technologie de reconnaissance faciale et
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507531_20250910
10 septembre 2025
embarquée successivement dans plusieurs drones qui ont une autonomie de 20 minutes ; les caractéristiques techniques de cette caméra ne permettent ni reconnaissance des visages, ni de reconnaissance faciale
CHAMBRE SOCIALE A
615e0e1dc25a97f0381f5250
9 septembre 2014
8€ soit 32€ ; tickets restaurant décembre 2011: 20 x 3,20 = 64€, valeur faciale 8€ soit 160€ ; prime de transport décembre 2011: 64€ ; heures supplémentaires de 05/2011 à 10/2011 (3,35h) : 67,20€ ;
contentieux - première chambre
69bcb014cdc6046d47461fe7
20 novembre 2025
PARTIES Au mois de décembre 2022, la SAS SOCIETE DE RAVALEMENT D'ISOLATION ET D'ETANCHEITE, dit SAS SORIE sollicitait les services de la SASU TAAD06 pour la réalisation de travaux de ravalement de façade
2EME PROTECTION SOCIALE
64a8fef703029105dbedbf66
3 juillet 2023
consolidé le 1er février 2018 avec un taux d'IPP de 100% pour des séquelles d'un polytraumatisme crânien et fracture luxation C7-TH1, paraplégie sensitovo-motrice, anesthésie à partir de TH4, paraplégie faciale
4ème chambre 2ème section
6633da43c0d3e3fe99d179e7
2 mai 2024
[H] lequel a conclu dans son rapport daté du 26 novembre 2018 que l'opération chirurgicale était en rapport avec une dysmorphose maxillo-faciale d'origine non traumatique.
Juge libertés & détention
67fd5045e85d0474bddb3897
4 avril 2025
[Z] [W] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Faissal DIRA PARTIES : M. [Z] [W] Assisté de Maître ZAIRI Zouheir, avocat commis d’office M. LE PREFET DU NORD Représenté par M.
67fd5047e85d0474bddb38e7
3 avril 2025
[F] [S] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Faissal DIRA PARTIES : M. [F] [S] Assisté de Maître Dorothée ASSAGA, avocat commis d’office M.
10e Chambre
61631f4c8007cf6451ddcc85
9 février 2011
La page d'en tête du rapport du docteur [D], chef du service O.R.L et chirurgie cervico-faciale du centre hospitalier d'[Localité 7], porte mention de ce que l'expert est membre de la société française
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88e
14 mars 2008
ce conditionnement n'est pas couvert par un droit privatif ; Que, toutefois, en l'espèce, il ne saurait être reproché aux sociétés intimées de reprendre l'idée du chèque cadeau sans valeur faciale
2ème Chambre
DTA_2200351_20250129
29 janvier 2025
Mme A a été prise en charge au sein du service de chirurgie maxillo-faciale du centre hospitalier universitaire de Toulouse, sur le site de Purpan, en vue de la réalisation d'implants mandibulaires et
4ème chambre
DCA_22NT00953_20230421
21 avril 2023
centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes a conclu avec la société Deltex un marché à bons de commande ayant pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse et maxillo-faciale
Chambre 1-6
62c7c964cb8dca058e3e784f
7 juillet 2022
humérale du nerf médian associée à une perte de substance du long extenseur du pouce et de la branche extensive du nerf radial, d'une lésion dentaire, d'une baisse de l'acuité visuelle, de plaies faciales
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200096
22 janvier 2015
d'importantes blessures décrites dans l'expertise médicale réalisée le 19 juillet 1999 à savoir une fracture de trois métacarpiens de la main gauche, un traumatisme thoracique, un traumatisme cranio facial
Chambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a4f
12 avril 2024
Le certificat médical initial du 26 mai 2017 mentionne 'traumatisme facial avec un verre+ sous-tasses, douleur palpation zygomatique gauche +hematome+ état de stress post traumatique'.
Pôle social
678806d0c21c0e53e7906d69
6 janvier 2025
Scanner du massif facial en attente. Suspicion fracture os malaire gauche. Hématome hanche droite. Douleur épaule droite”.
Chambre 6 - Référés Pdt
68717484d395d6ba9f2aaa11
1 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE Suivant certificat de cession en date du 24 février 2024, monsieur [I] [T] a acquis auprès de monsieur [C] [H] un tracteur d’occasion de marque CASE IH modèle FARMALL immatriculé [Immatriculation
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.