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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

668d7d5953e3bdd07785c303

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il a présenté un important traumatisme facial, avec plusieurs fractures, outre une fracture de la cheville.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2400328_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

. / Les dispositifs aéroportés ne peuvent ni procéder à la captation du son, ni comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100560

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

A... a souffert d'une endocardite à Enteroccucus faecalis sur la valve aortique survenue dans les 2 mois et demi qui suivent un acte interventionnel invasif, en l'espèce une chirurgie cardiaque avec pose

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:489990.20231221

Admin. suprême

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par un nouveau mémoire en intervention, enregistré le 18 décembre 2023, la CGT indique que le logiciel contesté permet à la communauté de communes d'utiliser la technologie de reconnaissance faciale et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2507531_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

embarquée successivement dans plusieurs drones qui ont une autonomie de 20 minutes ; les caractéristiques techniques de cette caméra ne permettent ni reconnaissance des visages, ni de reconnaissance faciale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e1dc25a97f0381f5250

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

8€ soit 32€ ; tickets restaurant décembre 2011: 20 x 3,20 = 64€, valeur faciale 8€ soit 160€ ; prime de transport décembre 2011: 64€ ; heures supplémentaires de 05/2011 à 10/2011 (3,35h) : 67,20€ ;

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb014cdc6046d47461fe7

Commerce

20 novembre 2025

20 novembre 2025

PARTIES Au mois de décembre 2022, la SAS SOCIETE DE RAVALEMENT D'ISOLATION ET D'ETANCHEITE, dit SAS SORIE sollicitait les services de la SASU TAAD06 pour la réalisation de travaux de ravalement de façade

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64a8fef703029105dbedbf66

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

consolidé le 1er février 2018 avec un taux d'IPP de 100% pour des séquelles d'un polytraumatisme crânien et fracture luxation C7-TH1, paraplégie sensitovo-motrice, anesthésie à partir de TH4, paraplégie faciale

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6633da43c0d3e3fe99d179e7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[H] lequel a conclu dans son rapport daté du 26 novembre 2018 que l'opération chirurgicale était en rapport avec une dysmorphose maxillo-faciale d'origine non traumatique.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5045e85d0474bddb3897

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Z] [W] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Faissal DIRA PARTIES : M. [Z] [W] Assisté de Maître ZAIRI Zouheir, avocat commis d’office M. LE PREFET DU NORD Représenté par M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5047e85d0474bddb38e7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] [S] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Faissal DIRA PARTIES : M. [F] [S] Assisté de Maître Dorothée ASSAGA, avocat commis d’office M.

Source officielle
CA

10e Chambre

61631f4c8007cf6451ddcc85

Appel

9 février 2011

9 février 2011

La page d'en tête du rapport du docteur [D], chef du service O.R.L et chirurgie cervico-faciale du centre hospitalier d'[Localité 7], porte mention de ce que l'expert est membre de la société française

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b88e

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

ce conditionnement n'est pas couvert par un droit privatif ; Que, toutefois, en l'espèce, il ne saurait être reproché aux sociétés intimées de reprendre l'idée du chèque cadeau sans valeur faciale

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200351_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mme A a été prise en charge au sein du service de chirurgie maxillo-faciale du centre hospitalier universitaire de Toulouse, sur le site de Purpan, en vue de la réalisation d'implants mandibulaires et

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00953_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes a conclu avec la société Deltex un marché à bons de commande ayant pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse et maxillo-faciale

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c964cb8dca058e3e784f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

humérale du nerf médian associée à une perte de substance du long extenseur du pouce et de la branche extensive du nerf radial, d'une lésion dentaire, d'une baisse de l'acuité visuelle, de plaies faciales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200096

Cassation

22 janvier 2015

22 janvier 2015

d'importantes blessures décrites dans l'expertise médicale réalisée le 19 juillet 1999 à savoir une fracture de trois métacarpiens de la main gauche, un traumatisme thoracique, un traumatisme cranio facial

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a4f

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Le certificat médical initial du 26 mai 2017 mentionne 'traumatisme facial avec un verre+ sous-tasses, douleur palpation zygomatique gauche +hematome+ état de stress post traumatique'.

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d0c21c0e53e7906d69

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Scanner du massif facial en attente. Suspicion fracture os malaire gauche. Hématome hanche droite. Douleur épaule droite”.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717484d395d6ba9f2aaa11

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE Suivant certificat de cession en date du 24 février 2024, monsieur [I] [T] a acquis auprès de monsieur [C] [H] un tracteur d’occasion de marque CASE IH modèle FARMALL immatriculé [Immatriculation

Source officielle

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