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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
R E F E R E
69c3d96ccdc6046d47e684b2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Jean-Marie LIBES Greffier : Me Emmanuelle MONESTIER Magistrat ayant délibéré : M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d4cc71a6a83181c8de6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008159862
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Jean X, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
Jean-François LE X... Y.../ Mme Marie Hélène Z... épouse BARBEDET Mme Bernadette Z... A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a61
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9c
2 mars 2016
2 mars 2016
ARRET DU DEUX MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SA EUROPENNE DE CAUTIONNEMENT prise en la personne de son représentant légal 18, Rue de Saint Pétersbourg 75008 PARIS ayant pour avocat Me Jean
Source officiellecr
61372537cd5801467741bf1d
18 octobre 1990
18 octobre 1990
BLIN, les observations de la société civile professionnelle FORTUNET et MATTEI-DAWANCE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90146
17 janvier 2013
17 janvier 2013
CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL ITNAN dont le siège social est 33 AVENUE DE LOUYAT-87000 LIMOGES représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
èrec/Mme X
6253cc9cbd3db21cbdd90af8
3 octobre 2013
3 octobre 2013
du 05 Septembre 2013 par ordonnance de Monsieur le Premier Président conformément aux dispositions des articles 917 et suivants du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN
Source officielleChambre commerciale
63be63a613ef607c90ab65f0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
2 avril 2015
Jean-Paul X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d4f
2 décembre 2014
2 décembre 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc
Source officiellePPP Référés
69d54ae7cdc6046d476fb58a
3 avril 2026
3 avril 2026
DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur [N] BAUMERT-STORTZ, Juge GREFFIER : Monsieur Jean-Jacques
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8d99fcdc6046d478aad6d
2 avril 2025
2 avril 2025
Après débats en audience publique le 26 février 2025 devant Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, président, Monsieur Marc de CHEFDEBIEN et Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel
Source officielle1ère ch. civile
64f02e6bdb41fad969879bc2
30 août 2023
30 août 2023
Cour d'appel de Rouen du 5 avril 2023 DEMANDEUR à la rectification : SA EQUITE RCS de Paris 572 084 697 [Adresse 4] [Localité 8] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielle2ème Chambre
62e8be984f6d33e2e97f0a42
29 juillet 2022
29 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66a2ab5c6b28f3ce99fae3ea
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ORDONNANCE DU JUGE COMMIS --==00§00==-- Ordonnance rendue le 25 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge commis à la deuxième chambre du Tribunal judiciaire de Pontoise, assistée de Emmanuelle
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
668edbbe2980a82f59dc20f8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/03832 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KHNJ MINUTE n° : 2024/ 356 DATE : 10 Juillet 2024 PRÉSIDENT : Madame Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b719
9 avril 2025
9 avril 2025
DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c8b9a9834ffd825fb87
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Jean
Source officiellePage 104 sur 321