[M] [B], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 22-10.784 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 FÉVRIER 2025 Mme [K] [V], domiciliée [Adresse 4], a formé le pourvoi n° P 23-21.057 contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2023 par la cour d'appel de Poitiers

NOVEMBRE 2025 le centre hospitalier [1], dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 24-15.925 contre l'ordonnance rendue le 30 mars 2024 par le premier président de la cour d'appel de Poitiers

cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) du Limousin, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 23-17.891 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2023 par la cour d'appel de Poitiers

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 MAI 2026 La société [1], dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 23-16.714 contre l'arrêt rendu le 6 avril 2023 par la cour d'appel de Poitiers

[Q] [A], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 25-11.913 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2024 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme [K] [P],

confirmatif attaqué (Nancy, 31 août 2011), qu'Armand X..., salarié de la société Sollac, aux droits de laquelle se trouve la société Arcelormittal Atlantique et Lorraine (la société), en qualité de pontier

Il y a donc lieu, sous cette réserve, d'enjoindre au recteur de l'académie de Poitiers de délivrer à M.

route de Saint-Maixent à La Mothe Saint-Héray (79800) ; la SOCIETE ANONYME "BOISLIVEAU" demande au Conseil d'Etat : 1°) l'annulation du jugement du 9 mai 1990 par lequel le tribunal administratif de Poitiers

à responsabilité limitée BRICO SEUDRE CATENA, dont le siège social est à La Tremblade (Charente-Maritime), boulevard Laleu, en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel de Poitiers

Jean-Baptiste, Etienne D..., agissant en leur qualité d'héritiers de B..., Etienne, Joseph D..., décédé le 19 décembre 1988, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers

Sur le pourvoi formé par la société anonyme Safoc, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1992 par la cour d'appel de Poitiers

Mme A est employée au service entretien de la commune de Pont-Scorff en tant qu'agent de maîtrise titulaire.

Albert Y..., 48) Mme Denise K..., épouse Y..., demeurant tous deux ... à Pont du Château (Puy-de-Dôme), 58) M.

qu'elle a, ainsi, violé l'article 111-3 du Code pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, si Driss X... a été relaxé du chef de banqueroute par détournement d'actif social portant sur un pont

Michel I..., demeurant ... à Pont-du-Château (Puy-de-Dôme), 118/ M. Ziatan M..., demeurant ... à Pont-du-Château (Puy-de-Dôme), 128/ M.

DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE DECRET MODIFIE DU 28 NOVEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 3 DE LA LOI DU 29 SEPTEMBRE 1948 : "LES INGENIEURS EN CHEF DES PONTS

.* EFFONDREMENT D'UN PONT.