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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
6364bb8ce405357f749ea9e3
3 novembre 2022
3 novembre 2022
conditions établissant sa seule référence à une norme établie pour des conditions de circulation normales sur la chaussée, alors qu'il a été précédemment établi qu'il ne pouvait ignorer le risque de vergals
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883cf
14 mars 2006
14 mars 2006
ARAMCO 21, rue Vendémiaire 44000 NANTES sans avoué constitué bien que régulièrement assigné par procès-vergal de recherches du 1/ 12/ 2005 INTERVENANTS VOLONTAIRES : Monsieur Laurent X... ...78400 C HATOU
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00248_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le maire d'Argenteuil a accordé à la société Vernol un permis de construire, le 9 mars 2001, pour la réhabilitation d'une usine de peinture en seize logements et cinq locaux d'activité tertiaire, située
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00501_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
VERGNOL La République mande et ordonne à la ministre de la santé et de la prévention en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleChambre des référés
67eee314b848dd6814c62211
3 avril 2025
3 avril 2025
EUROPEAN GROUP SE [Adresse 14] [Adresse 3] [Localité 7] Rep/assistant : Me Philippe SAMAK, avocat au barreau de NICE Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES [Adresse 5] [Localité 1] Rep/assistant : Me Benoît VERIGNON
Source officielleTransfert 15j
DTA_2303179_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vergne, président, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301733_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, Signé M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110343
24 mai 2018
24 mai 2018
Monsieur Marcel Y..., qui bénéficie de la totalité de l'usufruit des biens de la communauté constituée avec son épouse décédée et son frère, Monsieur Patrick Y..., d'une maison située sur la commune de VERNIOLLE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6033c085b42d8a7366c11d3d
5 avril 2017
5 avril 2017
DU 05 AVRIL 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Régine CAPRA Conseiller : Madame Liliane LE MERLUS Conseiller : Madame Véronique PUJES GREFFIER : Mme VERGEROLLE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204621_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 5 décembre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, agissant pour le compte de la CPAM des Alpes-Maritimes, représentée par Me Verignon, conclut : - à
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204636_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public A mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302566_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 7 juin 2023, la CPAM du Var représentée par Me Benoit Verignon, demande au juge des référés d'ordonner que ses droits à remboursement soient réservés jusqu'à fixation du préjudice
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02971_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
débouché du chemin rural de la Lère à Bosc Grand dans le chemin rural de la Lère à Gilis et d'un tronçon de chemin rural de la Lère à Rebel entre le V.O.Z et l'angle nord-est de la parcelle 569 située à Vergnet
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02975_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
débouché du chemin rural de la Lère à Bosc Grand dans le chemin rural de la Lère à Gilis et d'un tronçon de chemin rural de la Lère à Rebel entre le V.O.Z et l'angle nord-est de la parcelle 569 située à Vergnet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005761_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vergne, président, M. Le Roux, premier conseiller, Mme Thalabard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004342_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003122_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000344_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904031_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. Le rapporteur, Signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905387_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vergne, président, M. Le Roux, premier conseiller, Mme Thalabard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officiellePage 104 sur 112
VERGNOLLE, Baptiste, Romain
30/06/2026
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VERGNOLLE, Jean-Christophe
26/06/2026
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VERGNOLLE, Pierre Albert Maurice
21/06/2026
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VERGNOLLE ET FILS, VERGNOLLE, Jean-Christophe
Acte en date du 30/04/2026 enregistré au service de la publicité foncière de Périgueux le 18/05/2026 sous le numéro bordereau 2404P01 2026 A 00700 Adresse de l'ancien propriétaire: Carbonnou 24100 Bergerac
09/06/2026
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DOMAINE DE LA VERGNOLLE
04/05/2026
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