Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 117 résultats pour « absences prolongées »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 117 résultats pour « absences prolongées »
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EXTRAIT
Article Annexe V
La non conformité du dossier peut être prononcée dès lors qu'une des situations suivantes est constatée : - absence de dépôt du dossier ; - dépôt du dossier au-delà de la date fixée par la circulaire d'organisation de l'examen ou de l'autorité organisatrice
Article Annexe
Comité social de pharmacovigilance Constitué des membres de droit de la Commission nationale de pharmacovigilance et d'un représentant de chacun des CRPV et présidé par le président (ou, en son absence, par le vice-président) de la Commission nationale
Article Annexe
En outre, la nature du procédé de préparation ou production (étapes de culture, absence de stérilisation du produit fini, etc.) oblige à assurer à ces médicaments une protection particulière contre les contaminations directes et les contaminations croisées
Article Annexe I
. - absence de locaux habités ou occupés par des tiers au-dessus ou au-dessous de l'installation (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.4. Comportement au feu des bâtiments 2.4.1.
Article Annexe I
Objet du contrôle : -présence de cuvettes de rétention (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -présence de cuvettes de
Article Annexe 5
Particularités : - confort réduit ; - freinage réduit (mauvaise adhérence des roues AR, absence de charge) ; - comportement routier dégradé. Dangers : - instabilité.
Article Annexe I
Objet du contrôle : - affichage de l'interdiction ; - absence de convecteurs électriques ou d'appareils de chauffage à flammes nues (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 4.6.
Article Annexe I
Objet du contrôle : – affichage de l’interdiction ; – absence de convecteurs électriques ou d’appareils de chauffage à flamme nue (le non-respect de ce point relève d’une non-conformité majeure). 4.6.
Article Annexe, art. 23
Les absences de l'entreprise justifiées par l'exercice de leurs fonctions n'entraînent aucune diminution de la rémunération des administrateurs et des avantages y afférents.
Article Annexe
Le rapprochement avec la structure de commandement de l'OTAN s'effectue dans le respect des principes suivants : indépendance complète de nos forces nucléaires ; liberté d'appréciation des autorités françaises, impliquant absence d'automaticité dans nos
Article Annexe
Dans le cas contraire, leur absence est mentionnée dans le procès-verbal et notification est faite, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, aux soumissionnaires dont les offres ont été acceptées.
Article Annexe 2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49
L'adverbe correctement peut être apprécié du point de vue de la méthode (respect des procédures, temps de réalisation, confort, absence de douleur) ou du point de vue du résultat (acceptable en fonction des règles sociales).
Article Annexe IX
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06
Il l'informe immédiatement des incidents tels que retards, avaries, pertes, empêchements au transport et à la livraison (absence du destinataire, non-accessibilité du lieu de livraison, refus par le destinataire de la marchandise, etc.), et de tous les
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53
Le donneur d'ordre ou son représentant supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre
LEGIARTI000024751071
En effet, le "contour" de cette catégorie de charges serait artificiel, tandis que la constatation de moindres produits s'inscrit dans le prolongement du traitement des mesures fiscales intégrées en amont de la détermination de l'impôt brut.
Article Annexe
L'élaboration des états financiers : travaux d'inventaire et application des principes comptables Cette partie prolonge les notions abordées dans ce domaine en classe de première. 4.1.
LEGIARTI000024744663
En effet, le "contour" de cette catégorie de charges serait artificiel, tandis que la constatation de moindres produits s'inscrit dans le prolongement du traitement des mesures fiscales intégrées en amont de la détermination de l'impôt brut.
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
Asnières-sur-Seine Sud, Colombes Sud 3e circonscription Cantons de : Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud (partie située au nord d'une ligne définie depuis la limite de la commune de Neuilly-sur-Seine, par l'axe des voies ci-après : prolongation
Article Annexe
avec localisation(s) viscérale(s), forme focale ; - de la mise en œuvre des mesures de prévention (habituellement préconisées par le Conseil supérieur d'hygiène publique de France) ; - de la qualité de la prise en charge du patient : - existence ou absence
Article Annexe I
de mémorisation, d'au minimum quatre-vingt-dix jours continus, des données suivantes : échantillons d'air expiré et résultats d'essai, blocage et déblocage, démarrage ou fonctionnement du moteur du véhicule et arrêt et/ou déplacement du véhicule, absence
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