système de fermeture fracturé, scellé en façade, déployé totalement dans le sens de la largeur du tunnel laissant un passage piétonnier lorsque la barrière est déployée ; - à la sortie du tunnel, un escalier

somme de 3.000 (trois mille) euros la provision à valoir sur la rémunération de l'expert, somme qui devra être consignée par la SARL MGC Diffusion à la Régie du tribunal de grande instance de Paris (escalier

Le fait que le parquet puisse être partiellement solidaire de l'escalier dont la teinte est proche ne transforme pas la responsabilité encourue en responsabilité décennale car l'impropriété de l'immeuble

Le 21 décembre 2009, il a été victime dans l'exercice de ses fonctions d'une chute en arrière contre des marches d'escalier, ayant notamment provoqué la survenance d'un lumbago aigu, et reconnue comme

sont produites en août 2002 par une forte pluie au cours de laquelle ils ont constaté que de l'eau coulait le long d'une cheminée et formait une flaque sur le dallage du rez-de-jardin en avant d'un escalier

activité de soins de suite, à raison de leur plancher en bois, de l'extrême étroitesse des circulations en partie en pente et de l'impossibilité physique d'installer un dispositif de désenfumage et un escalier

location, et dans un état de délabrement avancé, et de l'avis d'experts dangereux sur le plan sanitaire, de la sécurité électrique, et du fait du foisonnement très important des aciers provoquant même des chutes

Dans ces conditions, et alors que les requérants se bornent à produire une fiche synthétique, issue du site internet " Géorisques ", indiquant qu'une chute de bloc ou un éboulement a été recensé le 22

Madame [V] peut se déplacer sans fauteuil roulant à son domicile, mais la montée des escaliers est difficile et douloureuse, et il ne peut lui être imposé de vivre au 2ème étage (où se trouvait initialement

A B, pour l'aménagement et la végétalisation de la toiture terrasse, l'installation de garde-corps et la création d'un escalier d'accès sur un immeuble situé 4A, rue de la Pompe, dans le 16ème arrondissement

Pendant la poursuite, le requérant aurait escaladé une clôture d’une hauteur de 2,50 m environ fermant l’accès à une voie de chemin de fer. Le requérant aurait attaqué les policiers à coups de poing.

faire cuire ses escalopes » et chercher du vin. M. [E] sera en conséquence débouté de sa demande sur ce point.

[J] à Cytia les 7 et 8 octobre 2016 dans lesquels il se plaint d'avoir dû balayer des plantations qui ont été arrachées et éparpillées au milieu de la cour, ainsi que nettoyer des excréments de chats jetés

acier galvanise ep 10 " pour un montant de 3 459,53 euros, " bruit tour formulation " pour un montant de 8 050,00 euros, " bruit bâtiment chien " pour un montant de 8 050,00 euros, " bruit bâtiment chat

Elle dit justifier que depuis le 10 novembre 2021, les travaux de déconstruction et d'évacuation de la charpente, des menuiseries intérieures, cloisons, planchers, faux plafonds et escalier intérieurs

[T] par ordonnance de référé du18 juillet 2013 portait strictement sur la vérification du caractère erroné du DPE et sur l'allégation de diverses fissures affectant le salon, la montée d'escalier,

capillaires sur l'ensemble des murs périphériques de la maison, étant rappelé que l'expert judiciaire n'identifie des remontées capillaires d'humidité qu'au niveau d'un seul des murs de l'entrée sous l'escalier

Suite à une chute ayant entraîné un traumatisme direct sur ses prothèses, Madame [F] a consulté, le 10 juillet 2019, le docteur [V] [B], chirurgien, pour procéder à leur remplacement.

même qu’ils sont utilisés en qualité d’outils, leurs accessoires, les produits servant à leur utilisation et ce qu’ils transportent (sauf extensions aux paragraphes 17.2.1, 17.2.2 et 17.2.9), ■ de la chute

L'expert judiciaire a ainsi relevé sur ce point des douleurs modérées pouvant avoir une incidence sur la marche de l'intéressé, au niveau du membre inférieur droit, en cas de montée d'escaliers.