Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
63d8c0a22182c005de24d20f
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Madame Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ont rendu compte à la collégialité
Source officielleChambre Civile
66a0990c2be3e083f4fad518
23 juillet 2024
23 juillet 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 25 mars 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 28 Mai 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64755
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre Civile
686dfb1c002316e0ca848fe6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baa1
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194bac3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 22 Avril 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, et Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194bac7
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Monsieur
Source officielleChambre Civile
6881bebf53f7f060d28c7923
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre Civile
67ecc7d58e074ba02f40a357
1 avril 2025
1 avril 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 4 novembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 Janvier 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa564
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 1er juillet 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 03 Septembre 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA
Source officiellePRESS;GCREFERRALS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1842192-1933153
15 novembre 2006
15 novembre 2006
En 1994, la requérante reçut une offre d’emploi d’une entreprise lettonne de construction de ponts, lui proposant un travail d’opérateur de grue au Daguestan et en Ingouchie, régions caucasiennes
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2205366-2347375
7 décembre 2007
7 décembre 2007
En 1994, la requérante reçut une offre d’emploi d’une entreprise lettonne de construction de ponts, lui proposant un travail d’opérateur de grue au Daguestan et en Ingouchie, régions caucasiennes
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91584
14 mai 2014
14 mai 2014
n'essayez jamais de soulever ou de déplacer à la main du matériel dont le poids dépasse la limite de vos capacités (23 kg pour les hommes) ; Utilisez les moyens mis à votre disposition (machines, chaînes, grues
Source officielleChambre 4-8a
695f901acdc6046d479d7379
6 janvier 2026
6 janvier 2026
pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont roulant, grue
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a16523a105dba2b044
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Elle s'interroge sur la faisabilité du transport de la cuve de remplacement et de l'utilisation d'une grue en proximité des fils électriques aériens présents sur le site.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafaa0de54ff609f7f24
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[H] [T], grutier, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 28 mai 2019, en conduisant une grue. Le certificat médical initial fait état de douleurs rachis cervical et lombaires.
Source officielle4ème Chambre
6867639ca9510a2e90cf25b4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En ce qui concerne la situation n°5 Estimant avoir subi le coût du retrait de la base vie et la grue qui se trouvait sur le site du chantier du fait de la décision d'ajournement unilatéralement prise
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
686455ee0bb2f8a66ca68dd9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
jouissance excédant les troubles anormaux de voisinage, puisqu’il s’est écoulé, selon les propres dires, entre le début des travaux (installation de l’échafaudage le 08 février 2021) et le retrait de la grue
Source officielle1ère Chambre
6801dca42d41c0a3fc6eca03
17 avril 2025
17 avril 2025
[C] du fait de ses activités de réparation et de maintenance navale sur cette péniche mais au fait du propriétaire d'une grue dont il avait la garde et qui est tombée sur cette péniche (personne tierce
Source officielle1ere Chambre Section 1
660e43200740db0008fa9691
2 avril 2024
2 avril 2024
constat d'huissier établi le 19 novembre 2018 à la demande de la Sci [7] qu'à cette date : -en partie centrale du parking, un trou venait d'être comblé par une entreprise tierce à l'emplacement de la grue
Source officiellePage 105 sur 174