Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad90339cffb4f1367441f
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SAUR [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Jérôme MARGULICI,
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64ed8a631750dbd9693ff409
25 août 2023
25 août 2023
DIMANE PLUS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurence MAYBON, avocat au barreau d'ANNECY, substituée par Me Alexandra ARNESANO, avocat au barreau d'ANNECY INTIME ET APPELANT INCIDENT
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d279b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleChambre 4-1
680c6dc5fe1a38d696f20f98
25 avril 2025
25 avril 2025
ROBERT de la SCP SCP CHABAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Maud ANDRIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle
Source officielle4e chambre
603264110efdeb98f050f4c6
12 février 2018
12 février 2018
qualité audit siège Représentant : Maître Antoine DE LA FERTE de la SELARL INTER-BARREAUX LEPORT & ASSOCIES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Représentant : Maître Alexandra
Source officielleChambre civile 1-1
69673acccdc6046d4739aa73
13 janvier 2026
13 janvier 2026
à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 11] représentés par Me Corinna KERFANT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 19 - N° du dossier 20244411 Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9daa7cdc6046d47d91e69
10 avril 2026
10 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Ayant tous deux pour avocat postulant Me Nada SALEH CHERABIEH de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, et pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69a14ea8cdc6046d47e4cb14
4 avril 2025
4 avril 2025
2024J01054 - 2509400011/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J1054 Représentant(s) : Maître SILVANO Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
6711fad07603bf88a188488d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
un jugement du 25 mai 2026 du conseil de prud'hommes de MONTPELLIER DEMANDEUR À L'OPPOSITION : Monsieur [B] [U] né le 04 mai 1981 Domicilié [Adresse 3]) - ESPAGNE Représentant : Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67820939fa7a008e5409f444
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[O] [U] [Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle DINGLI, de la SELAS ATCM, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91144dac40c7d0d2b2ac
17 janvier 2025
17 janvier 2025
: N° RG 24/00346 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJXA2 NOUS, Violette BATY, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Isabelle-Fleur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d9a1d7564000872dcd7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
février 2021, APPELANTE : SAS Randstad, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 433 999 356 représentée par Me Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Alexandre Z..., domicilié [...] , 4°/ M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
6a15e823cdc6046d4705a0df
26 mai 2026
26 mai 2026
section N° RG : N° RG 24/08011 - N° Portalis 352J-W-B7I-C46JR N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 26 Mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [R] [F] Port de plaisance [Localité 3] représenté par Maître Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01310_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 mai 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02717_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 février 2023.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400620_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 février 2024, la société Action Bois Construction, représentée par Me Isabelle Loubeyre, conclut à ce que le juge des référés : 1°) rejette la demande d'expertise
Source officielleChambre 03
69f5a137cdc6046d474d02cd
10 février 2026
10 février 2026
DEFENDEURS SAS SOFTEAM [Adresse 5] comparant par Me Pierre HERNÉ [Adresse 6] et par Me Alexandre LIMBOUR du cabinet CHEMARIN ET LIBMOUR [Adresse 7].
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65321b339e4ea48318f5aeed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 octobre 2023, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente de chambre Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb04a0de54ff609f7fac
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, Présidente de chambre, Mme Alexandra
Source officiellePage 106 sur 133