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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6799c754d0369362bfa1799e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 23.03036 Intimé : Monsieur [O] [G] [E] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6799c755d0369362bfa179a4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ISB INGENIERIE ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Caroline GAUTIER, greffier, Vu les articles 377, 381 à
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d7eaa704a07f49343e7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ROTHSCHILD MARTIN MAUREL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Gabriel DURAND de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0172 Nous Alexandre PARASTATIDIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5984502b828318c4e50a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'AARPI AMBRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R118 Intimées : [Adresse 5] [2] [4] [2] BPCE FINANCEMENT [1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 12 , 1 page) Nous, Muriel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68f86699cb86fa851c25cbd9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0767 Intimés : Monsieur [M] [B] Madame [U] [B] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592b7
19 mars 1979
19 mars 1979
(l'Industrielle Agricole) et dont la provision consistait en un prêt destiné à financer l'achat d'une voiture automobile à Durand, le montant dudit prêt ayant été versé à ce dernier par Civray, mandataire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2214690_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, la société Intencity, représentée par Me Dufaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juin 2022 par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed02
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed06
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 02 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 05 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd5
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8eddd
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 26 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 28 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eebd
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef2
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcc
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président - Catherine CLERC, conseiller - Isabelle BORDENAVE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8763d497adffda4013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN,
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8863d497adffda401b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 07 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8963d497adffda401f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 07 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8963d497adffda4027
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9589b5afe5adfff28a3e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[I] [F] régulièrement muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
69cf5bbccdc6046d47f375db
2 avril 2026
2 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePage 106 sur 654