CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

16 966 résultats pour « Clemang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209838_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Aubertin substituant Me Clément, représentant M.

Source officielle

Page 107 sur 849

← PrécédentSuivant →
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209468_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat une somme de 900 euros au profit de Me Clément, avocat M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100307

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir fixé à 1.500 euros le montant de sa contribution mensuelle à l'éducation de ses enfants Clémence et Perrine ; AUX MOTIFS QUE l'article 371-2 du code civil énonce

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00255_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

le versement à Me Clément de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21894_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

A ait apporté le 25 avril 2014 à la SCI la Clémence l'immeuble sur lequel il avait consenti le 31 mai 2006 un bail commercial au profit de M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2405028_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601403_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Chenevey ; - Me Clément, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300235_20230518

Administratif

18 mai 2023

18 mai 2023

La SARL Clean Garden s'est portée candidate à l'attribution du lot n° 2, " secteur centre ", et du lot n° 3, " secteur sud ".

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca73dfcdc6046d478271f7

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO , [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant Le Greffier Clément

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301227

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 369 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que la société Land clean limited s'est pourvue en

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1903369_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Sous le n° 1903369, par une requête et des mémoires enregistrés les 29 mars, 12 août 2019 et 24 février et 21 juillet 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Revival, représentée par Me Clément,

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:369

CJUE

26 juin 2008

26 juin 2008

#Alfonso Luigi Marra prieš Eduardo De Gregorio (C-200/07) ir Antonio Clemente (C-201/07).#Prašymas priimti prejudicinį sprendimą: Corte suprema di cassazione - Italija.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddaf81cdc6046d47276f09

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : URSSAF [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS FAST AND CLEAN [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [I] [O], commissaire de justice à [Localité 1],

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

67f4ad9776ec6bab6dfbaafd

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

ESPRIT CLEAN C/ [X] [M], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Véronique PITE, conseiller

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2100074_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que la SCI Clema n'est pas fondée à demander la décharge des impositions en litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f23b53cdc6046d47fbf970

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. [H] [Z] Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f43282cdc6046d472c5acf

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f432cccdc6046d472c5f74

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4f7f4cdc6046d4740c8f1

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Clément CABANES M. Jean-Pierre LAMOTHE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f5557bcdc6046d474776c1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Clément CABANNES Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle