Délibéré après l'audience du 12 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Rendu public par mise à

Délibéré après l'audience du 12 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Rendu public par mise à

nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Vanessa TRAN-THIEN, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 409 - N° du dossier 20330 Représentant : Me Anne-Sophie GADART

[Adresse 11] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle CARLIER (avocat au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP CARLIER REGNIER, anciens avoués Assistée de Maître Christophe GASSERT

  In the case of Gaspari v.

Ortonovo   Giovanna Stocco 11/11/1953 Ortonovo   Loredana Castagna 08/11/1950 Ortonovo   Pierpaolo Patroni 13/10/1942 Sarzana   Lorenzo Andreani 03/08/1949 Ortonovo   Paolo Gasparotti

Il est constant que le fils de la requérante, âgé de douze ans à la date de l'arrêté attaqué, présente une encéphalopathie épileptique de type Syndrome de Lennox-Gastaut diagnostiquée et traitée dès sa

Délibéré après l'audience du 27 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

Le paiement sera fait directement par mon avocat Maître Gascard qui recevra les fonds de l'assurance afin de ne pas mettre de ne pas perdre de temps pour toi ".

qui n'a pas procédé à des embauches en 2014 ; que la société verse au dossier les extraits du registre du personnel du groupe Roger Martin comprenant les sociétés Henri Martin , Sobibe, Setec, De Gasperis

  15630/05, 16 September 2008; Gaspari v. Slovenia , no. 21055/03, § 35, 21   July 2009; and Brežec v. Croatia , no. 7177/10, §§ 28-30, 18 July 2013). 17.

[J] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, Représenté par Me Gaspard GARREL, avocat postulant au barreau de METZ et Me JT KROELL avocat plaidant au barreau de NANCY DATE DES DÉBATS

* * * * * Mme [P] [G], née le 12 février 1956, a été embauchée par la société Gaspard aux droits de laquelle vient désormais la SAS Lyreco France, au sein de son établissement de Villaines à compter

GEF NEGOCES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ S.A.

COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 08 AOUT 2024 APPELANTE : SARL CKELPROCESS, représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gaspard

au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 6] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte LOMBARD de l’ASSOCIATION GASPARRI

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 6] représentée Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Fabien BOUSQUET de l'ASSOCIATION GASPARRI-LOMBARD

Délibéré après l'audience du 11 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.