[B] [U], qui exploite également trois autres salons de coiffure, que le salon de coiffure de [Localité 1] a ouvert ses portes au mois d'octobre 2006 mais que l'activité d'esthétique n'a débuté qu'en décembre

Le salon de coiffure comprend moins de 11 salariés. Mme Cristina Z... a saisi le C. P.

Ses travaux sont notamment présentés sur le site internet www.[01].art et présentés lors de salons et expositions dédiés à la Fantasy.

présent dans le salon, à l'exception des mardis et dimanches matin, jours de marché

[D] [R] C/ LE PROCUREUR GENERAL [G] [N] Grosse délivrée le : à :SIMONI VIRY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de SALON-DE-PROVENCE

GENERAL DES IMPOTS ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'A LA SUITE DU CONTROLE EN 1973, DE LA SITUATION FISCALE DU SALON

par les premiers juges, et sur lequel ces derniers ont pu à bon droit se fonder, que Mme X... inscrivait en fin de journée sur un agenda, sans aucune pièce justificative, les dépenses et recettes du salon

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 16/10/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro de rôle : 2025F1229 Numéro de Procédure collective : 2025RJ774 Demandeur (s) : URSSAF

sont imputables ; or, par arrêté du 4 novembre 2019, jour de l'audience, elle a été purement et simplement écartée de son poste d'inspectrice de l'éducation nationale 1er degré de la circonscription de Salon-de-Provence

Philippe X... et Mme Sabine Y... à payer solidairement à M.

: 1°/ qu'en ne recherchant pas, comme l'y avaient invitée les propriétaires du navire, si les prétendus faits d'utilisation professionnelle du navire concerné, en particulier l'exposition dans un salon

Michel Licasale, demeurant à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), 450, chemin des Viougues, 25°/ de M. P. Louis Ripoll, demeurant à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), Les Cépages, Bât.

l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'annuler l'arrêté du 1er décembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a décidé la fermeture administrative de l'établissement EURL Bourok salon

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 02/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J9995 Demandeur (s) : [1] (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : Maître DRUJON [Magistrat

, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de Salon

du tatouage le 8 novembre 2024, le salon des collectionneurs les 16 et 17 novembre 2024 et le téléthon du 28 au 30 novembre 2024 ; - sa demande ne se heurte à aucune contestation sérieuse dès lors les

La société [E] a pour activité principale la conception et l'organisation d'évènements, et dans ce cadre elle a organisé le salon « RENCONTRES GOURMANDES » à [Localité 6] du 28 au 30 octobre 2022.

Considérant ce qui suit : Mme A..., adjointe territoriale du patrimoine, exerçait ses fonctions au sein de la commune de Salon-de-Provence lorsqu’elle a été victime, le 9 octobre 2014, d’un accident

Y... aurait dilapidé la communauté en cédant un fonds de commerce salon de coiffure et deux logements ; cependant si elle produit les actes d'acquisition de ces biens en 1978 et 1980, elle ne rapporte

01/ 03/ 2013 ARRÊT No 2013/ 30 NoRG : 12/ 00135 PP/ JC Décision déférée du 15 Juin 2012- Juge des enfants de TOULOUSE-412 : 0065 Isabelle MOLLEMEYER Sabine X...