La première partie permet de vérifier que le candidat a acquis tout ou partie des compétences suivantes : CP1.1 Collecter des informations, exploiter des documents CP1.2 Préparer son intervention et/ou la logistique associée.

Article 223 a-II-2/12

—

Une autre solution consiste à ménager un raccord de manche ou un sabord pour faciliter l'utilisation de l'eau du collecteur principal d'incendie. NAVIRES NEUFS DES CLASSES A, B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 10.

Article GA 44

—

Principes : Les installations de détection automatique d'incendie et de mise en sécurité doivent collecter toutes les informations ou ordres liés à la seule sécurité incendie, les traiter et, selon le cas, effectuer ou permettre d'effectuer les fonctions

Article Annexe 3 (Saint-Barthélemy)

—

Les autorités compétentes des territoires contractants se communiquent les modifications significatives apportées à leurs législation ou réglementation fiscales respectives et aux mesures connexes de collecte de renseignements qui sont visées par l'Accord

Article A821-97-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 35

Code de commerce

commissaire aux comptes procède à une revue des diligences mises en œuvre par les co-commissaires aux comptes, ce qui lui permet d'apprécier si : - les diligences mises en œuvre : - correspondent à celles définies lors de la répartition ; - ont permis de collecter

Article R243-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 43 > 71

Code de la sécurité sociale

Sans préjudice de demandes complémentaires ou du recours à la méthode d'évaluation du redressement par échantillonnage et extrapolation prévue à l'article R. 243-59-2, et afin de limiter le nombre des documents et données collectées, il peut également

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

Code de l'environnement

Un arrêté du ministre chargé de l'environnement précise les conditions dans lesquelles la collecte des plans climat-air-énergie territoriaux est assurée par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.

Article L511-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 42 > 36

Code monétaire et financier

Ces sociétés de tiers-financement ne sont autorisées ni à procéder à l'offre au public de titres financiers, ni à collecter des fonds remboursables du public.

Article Annexe I

—

Le réseau de collecte doit être de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées.

Article Annexe I

—

est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.2 - Consommation Toutes dispositions doivent être prises pour limiter la consommation d'eau. 5.3 - Réseau de collecte

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Installations de traitement, y compris les installations de décontamination, des déchets contenant des PCB/ PCT à une concentration supérieure à 50 ppm, hors installations mobiles de décontamination A 2 2793 Installation de collecte, transit,

Article Annexe I

—

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs permettant l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement sont implantés de sorte à maintenir sur le site les eaux d'extinction d'un sinistre ou l'écoulement d'un accident de transport

Article Annexe 228-4.A.1

—

Sinon, est-il prévu de maintenir en permanence le collecteur d'incendie sous pression avec maintien automatique par une pompe d'incendie principale en cas d'utilisation ?

LEGIARTI000023420454

—

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 90.0 BA Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90.0 BB Entreprises de nettoiement,

Article 2

—

. - Données collectées lors de l'authentification des usagers permettant l'accès au téléservice mentionné au III de l'article 1er : 1° Données d'identification : a) Nom de naissance, nom d'usage, prénoms, sexe, date et lieu de naissance ; b) Pièces justificatives

Article 8

—

d'incinération prévu ; - les teneurs en PCB-PCT, chlore, fluor, soufre, métaux lourds et PCP et en tout autre substance faisant l'objet d'une valeur limite d'admission dans l'arrêté préfectoral d'autorisation de l'installation ; - les modalités de la collecte

Article 18

—

territoires dont les rejets d'eaux usées et pluviales ont une incidence sur la qualité de l'eau pour les épreuves olympiques de nage libre et de triathlon en Seine, de faire réaliser le contrôle des raccordements de l'immeuble au réseau public de collecte

Article Annexe II c

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L'évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes et des savoirs qui leur sont associés : C1.1 : Collecter et classer les informations C1.2 : Identifier les caractéristiques esthétiques et stylistiques d'un agencement existant C1.3 : Interpréter

Article Annexe IV

—

C.36 Rendre compte des situations observées, des informations collectées. C.41 Planifier son travail et s'adapter à une situation non prévue. Elle peut prendre également appui sur les savoirs associés : S. 1 Environnement social et économique.

Article 140

—

L'annexe comporte le compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public.

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