Codes de loi français

Article Annexe IV

Ce contrôle visuel est effectué, sous la responsabilité du propriétaire, par une personne compétente choisie en dehors des personnes qui utilisent les flexibles ou participent à leur entretien.

Article Annexe II - II. Maquette 15

en médecine générale (stage de niveau 1) ; b) 1 stage en médecine d'urgence dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine d'urgence et/ou à titre complémentaire en médecine générale avec participation programmée des étudiants aux entretiens

Article Annexe I

Article 8 Entretien, maintenance et contrôles I. - L'exploitant doit, sous le contrôle des autorités administratives compétentes, entretenir à ses frais et maintenir constamment en bon état de fonctionnement les moyens de mesure, afin de garantir que

Article Annexe

Si la méthode clinique, qui repose sur des entretiens avec la personne et son observation dans le cadre d'expertises psychiatriques, est aujourd'hui bien établie dans le cadre de l'évaluation de la dangerosité psychiatrique, la méthode actuarielle fondée

Article Annexe VII

: • Agrément et habilitation d’un contrôleur technique • Organisation de la formation et qualification des contrôleurs techniques • Maîtrise du logiciel de contrôle technique • Intégrité, sécurité et maintenance du système informatique • Gestion, entretien

Article Annexe I

. - Entretien 3.1. Surveillance de l'exploitation, astreinte et formation 3.1.1. Une astreinte opérationnelle vingt-quatre heures sur ving-quatre est organisée sur le site de l'exploitation.

Article Annexe II

Entretien et surveillance Les réseaux de collecte des effluents sont conçus et aménagés de manière à être curables, étanches (sauf en ce qui concerne les eaux pluviales), et à résister dans le temps aux actions physiques et chimiques des effluents ou

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Il existe parfois plusieurs entretiens (deux à trois), sans compter les examens psychologiques souvent nécessaires et les examens paracliniques éventuels.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

La notice d'instructions indique les types et fréquences des inspections et entretiens nécessaires pour des raisons de sécurité. Elle indique, le cas échéant, les pièces sujettes à usure ainsi que les critères de remplacement.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Activités du domaine 2 : entretien personnel : – se laver ; – assurer l'élimination et utiliser les toilettes ; – s'habiller ; – prendre ses repas.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

L'établissement doit pouvoir présenter au stagiaire une variété de matériel dans le respect des règles déontologiques, afin de le sensibiliser à la connaissance du matériel, à sa gestion et à son entretien.

Article Annexe 3

Elle doit être disponible en néerlandais, en anglais, en français et en allemand et contenir au moins les informations suivantes : a) Mise en service et exploitation ; b) Entretien et maintenance ; c) Prescriptions générales de sécurité.

Article Annexe I

Exploitation - Entretien 3.1. Surveillance de l'exploitation 3.1.1. L'exploitation se fait sous la responsabilité et la surveillance directe et permanente de l'exploitant ou d'une personne nommément désignée par l'exploitant.

Article 1

Sous-section 2 : Entretien et contrôle technique., Art. R125-2, Art. R125-2-1, Art. R125-2-1-1, Art. R125-2-2, Art. R125-2-3, Art. R125-2-4, Art. R125-2-5, Art. R125-2-6, Sct.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Les générateurs de mousse et les tuyautages doivent être disposés dans le local protégé de manière que l'on puisse accéder aux machines installées aux fins de procéder à leur entretien régulier. 3.1.12.

Article Annexe I (suite)

Principes d'organisation Inventaire et entretien de l'outillage S5.3 - hygiène et sécurité Prévention des risques professionnels Premiers secours en cas d'accident X X X Protections au poste de travail et précautions à respecter

Article Annexe VII

: - Agrément et habilitation d'un contrôleur technique - Organisation de la formation et qualification des contrôleurs techniques - Maîtrise du logiciel de contrôle technique - Intégrité, sécurité et maintenance du système informatique - Gestion, entretien

Article 1

Le module DDC sera proposé à un sous-échantillon d'environ 2 000 couples interrogés lors d'un troisième entretien, mené par téléphone. Le module DDC n'est pas obligatoire. Prix à la consommation Indice des prix à la consommation.

LEGIARTI000041943116

alinéa 2 surveillance pic arrière) oui Oui Art 2 annexe 4 3.03.06 Pas d'entrée d'eau non intentionnelle venant des prises d'eau, décharges ou tuyauterie 3.03.7 Les ancres ne dépassent pas de la coque 31/12/2049 31/12/2049 03.04.01 Commande, entretien

Article Annexe I (suite)

Entretien des installations Le réglage et l'entretien de l'installation se fera soigneusement et aussi fréquemment que nécessaire, afin d'assurer un fonctionnement ne présentant pas d'inconvénients pour le voisinage.