Z... était le principal bénéficiaire ; "et que Jean Paul Z... a reconnu que les factures à en-tête B.

exerçait comme médecin psychiatre au CHS de Rouffach (68) après avoir été médecin assistant généraliste de 1991 à 2000 dans le même établissement ; que Marie-Laure Y... accuse le prévenu de façon à la fois

Jean-Pierre, - Z... Christian, - X... David, - D...

[X] coupable des faits d'agression sexuelle sur mineur de quinze ans à savoir, [D] [K], [D] [A], [S] [F], [I] [E] et [Z] [W] la cour d'appel a relevé toute à la fois, en premier lieu, concernant [S] [F

Jean-Marie, 1 contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 7 mars 2000, qui dans l'information suivie contre lui des chefs de faux, usage de faux et infractions

X... d'avoir voulu faire entrave aux fonctions de l'expert-comptable du comité d'entreprise ; qu'il est établi et d'ailleurs non contesté que Jean-Charles X... s'est opposé à ce que M.

la réalisation technique pratique des actes chirurgicaux mais qu'il y a manquement à l'obligation de sécurité dans les indications opératoires en particulier en intervenant de façon itérative sur un foyer

, de sorte que la société bailleresse pouvait mettre en oeuvre la procédure d'expulsion sans qu'une quelconque mauvaise foi de sa part puisse lui être opposée, la cour d'appel a violé l'article L. 145-

Jean-Pierre X..., le directeur commercial de l'hôtel (George V), commence à se faire du souci. Les américains voyagent moins ; alors comment trouver d'autres clients ?

X...", partie civile, de sa demande de dommages et intérêts, après avoir relaxé Jean-Paul Y... et Gérard Y... du délit de diffamation envers une administration publique ; "aux motifs que : "le mode

immeuble d'habitation causant la mort d'une occupante et des blessures supérieures à 8 jours sur une autre personne, compte tenu des éléments matériels et des témoignages recueillis ; que la mort d'une jeune

; qu'en omettant de répondre à ce moyen, la cour d'appel a violé les textes susvisés"; Attendu que, pour écarter l'exception de nullité de la plainte de René A..., maire de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Tous ces objets lui ont été payés en espèce et j'ai même été invité deux fois le dimanche à manger le couscous. Son nom m'avait été donné par un ami.

Jean-Claude, - B...

20 juin 1988 pour prendre effet le 20 juillet 1988 concernant les règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d'escalier n'était pas réglementairement applicable au collège Jeanne

alors que celui-ci l'accusait déjà d'actes imposés de fellations et de sodomies; que les variations relevées dans les dépositions d'Antoine Y..., qui peuvent s'expliquer par la difficulté pour ce jeune

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 2004, qui, dans les poursuites intentées contre lui du chef d'agression sexuelle aggravée, a prononcé

rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me ROGER et de Me VUITTON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean

Jean Simon conseiller rapporteur, MM. Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, Mmes X..., Verdun, M. Poisot conseillers référendaires, M.

Jacques X... coupable d'escroquerie, l'a condamné, en conséquence, à un an d'emprisonnement, assorti du sursis simple, et à une amende d'un montant de 30 000 francs et l'a condamné à payer à M. et Mme Jean-Luc