Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 169 résultats pour « mineur impliqué »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 169 résultats pour « mineur impliqué »
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EXTRAIT
Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49
L'hémisphère non dominant dit mineur (hémisphère droit chez les droitiers), n'est cependant pas dépourvu de fonctions, et il a des spécialisations particulières pour la manipulation de l'espace, la connaissance des rythmes, l'individualisation des physionomies
Article L441-2-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17
Elle peut également être saisie, sans condition de délai, lorsque le demandeur est logé dans des locaux manifestement suroccupés ou ne présentant pas le caractère d'un logement décent, s'il a au moins un enfant mineur, s'il présente un handicap au sens
Article Annexe
Dans le cadre de cet enseignement, le système d'information est toujours supposé inscrit dans un contexte de gestion donné, à partir duquel les élèves sont conduits : - à caractériser les besoins, à repérer les acteurs impliqués, leurs rôles et contributions
Article Annexe 1
A ce titre, il effectue les visites et vérifications périodiques de la copropriété impliquées par la mission relative à l'administration, à la conservation, à la garde et à l'entretien de l'immeuble.
Article Annexe
Son enseignement implique la constitution d'équipes de professeurs réunis pour une rencontre, sensible et réfléchie, avec des œuvres d'art de tout pays et de toute époque.
Article Annexe
La vie en collectivité implique, pour chacun et dans l'intérêt de tous, l'observation de règles de vie fondées sur le respect d'autrui et sur l'ordre nécessaire au bon fonctionnement du centre.
Article Annexe I (suite)
La dimension internationale de l'échange (7 h) L'ouverture des économies L'ouverture des économies a permis une forte progression des échanges internationaux, même si tous les pays et secteurs ne sont pas impliqués dans la concurrence internationale
Article Annexe I (suite)
À partir - des options du tableur ; - des caractéristiques définies pour l'environnement de travail ; - d'une situation pouvant impliquer la réalisation d'un ou plusieurs tableaux liés à des travaux de synthèse, d'analyse, de prévision ou de simulation
Article Annexe
L'approche comportementale met en évidence les effets, notamment physiques, et les processus impliqués dans le fonctionnement, elle conduit l'élève à réfléchir sur la validité des résultats obtenus à partir des modèles retenus.
Article Annexe 2
Expression de l'identité des acteurs Les séquences vidéo, les reportages sont des supports privilégiés pour analyser les phénomènes de positionnement des acteurs et d'expression de soi, de manière externe, sans impliquer l'identité des élèves. 2.3.
Article Annexe I (suite)
au cours du stockage et lors des différentes étapes de fabrication Décrire la réaction de Maillard Indiquer les incidences organoleptiques et nutritionnelles des modifications sur les produits fabriqués Justifier l'action des principales enzymes impliquées
Article Annexe II
de la Hayzette, 59145 Berlaimont : De 1945 à 1992 ; Marles Kuhlman, Produits chimiques Ugine Kuhlman (PCUK), Atochem/ ICI France SA, 62920 Choques, de 1960 à 1990 ; Matériel de cuisson Delrue, 103, rue du Levant, 59200 Tourcoing, de 1947 à 1988 ; Mineur
LEGIARTI000033287856
Article 32-II (3° et 4°) du règlement intérieur type annexé à l'article R. 57-6-18 Maintien en quartier des mineurs ou en établissement pénitentiaire spécialisé d'une personne détenue mineure devenue majeure en détention.
Article 35
Le directeur responsable est tenu d'afficher, de manière visible, à l'entrée de toutes les salles de jeux : 1° L'avis suivant : " Ne peuvent être admis dans les salles de jeux des casinos : -les mineurs, même émancipés ; -les fonctionnaires ou militaires
Article Annexe
En termes d‘apprentissage, ceci implique que les compétences linguistiques (grammaticales, lexicales, phonologiques) et culturelles soient mises en situation dans la réalisation de tâches et ne soient pas considérées comme des fins en elles-mêmes.
Article Annexe I
L'agroécologie ne se réduit pas à une technique particulière mais implique le recours à un ensemble de techniques en synergie, visant en particulier à réintroduire de la résilience dans les systèmes de production en s'appuyant sur tous les potentiels
LEGIARTI000027648252
Critique : qui implique des conséquences graves. 32. Danger : propriété potentielle intrinsèque ou capacité de quelque chose (c'est-à-dire tout agent, équipement, matériel, matière ou procédé) à causer un dommage. 33.
LEGIARTI000043683576
toute solution permettant d'assurer la régularisation du projet (notamment le dépôt d'une nouvelle demande de permis de construire ou d'une demande de permis modificatif) ; b) Lorsque la solution permettant d'assurer la régularisation du projet implique
LEGIARTI000034846415
Il est applicable à l'ensemble des véhicules, sans aucune correction tenant compte des types de véhicules impliqués.
LEGIARTI000051513171
Lorsque le CPDPN est impliqué dans les démarches qualité entreprises par les participants à ce dispositif, il peut proposer les mesures correctives nécessaires.
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