CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 169 résultats pour « mineur impliqué »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

L'hémisphère non dominant dit mineur (hémisphère droit chez les droitiers), n'est cependant pas dépourvu de fonctions, et il a des spécialisations particulières pour la manipulation de l'espace, la connaissance des rythmes, l'individualisation des physionomies

Article L441-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Elle peut également être saisie, sans condition de délai, lorsque le demandeur est logé dans des locaux manifestement suroccupés ou ne présentant pas le caractère d'un logement décent, s'il a au moins un enfant mineur, s'il présente un handicap au sens

Article Annexe

—

Dans le cadre de cet enseignement, le système d'information est toujours supposé inscrit dans un contexte de gestion donné, à partir duquel les élèves sont conduits : - à caractériser les besoins, à repérer les acteurs impliqués, leurs rôles et contributions

Article Annexe 1

—

A ce titre, il effectue les visites et vérifications périodiques de la copropriété impliquées par la mission relative à l'administration, à la conservation, à la garde et à l'entretien de l'immeuble.

Article Annexe

—

Son enseignement implique la constitution d'équipes de professeurs réunis pour une rencontre, sensible et réfléchie, avec des œuvres d'art de tout pays et de toute époque.

Article Annexe

—

La vie en collectivité implique, pour chacun et dans l'intérêt de tous, l'observation de règles de vie fondées sur le respect d'autrui et sur l'ordre nécessaire au bon fonctionnement du centre.

Article Annexe I (suite)

—

La dimension internationale de l'échange (7 h) L'ouverture des économies L'ouverture des économies a permis une forte progression des échanges internationaux, même si tous les pays et secteurs ne sont pas impliqués dans la concurrence internationale

Article Annexe I (suite)

—

À partir - des options du tableur ; - des caractéristiques définies pour l'environnement de travail ; - d'une situation pouvant impliquer la réalisation d'un ou plusieurs tableaux liés à des travaux de synthèse, d'analyse, de prévision ou de simulation

Article Annexe

—

L'approche comportementale met en évidence les effets, notamment physiques, et les processus impliqués dans le fonctionnement, elle conduit l'élève à réfléchir sur la validité des résultats obtenus à partir des modèles retenus.

Article Annexe 2

—

Expression de l'identité des acteurs Les séquences vidéo, les reportages sont des supports privilégiés pour analyser les phénomènes de positionnement des acteurs et d'expression de soi, de manière externe, sans impliquer l'identité des élèves. 2.3.

Article Annexe I (suite)

—

au cours du stockage et lors des différentes étapes de fabrication Décrire la réaction de Maillard Indiquer les incidences organoleptiques et nutritionnelles des modifications sur les produits fabriqués Justifier l'action des principales enzymes impliquées

Article Annexe II

—

de la Hayzette, 59145 Berlaimont : De 1945 à 1992 ; Marles Kuhlman, Produits chimiques Ugine Kuhlman (PCUK), Atochem/ ICI France SA, 62920 Choques, de 1960 à 1990 ; Matériel de cuisson Delrue, 103, rue du Levant, 59200 Tourcoing, de 1947 à 1988 ; Mineur

LEGIARTI000033287856

—

Article 32-II (3° et 4°) du règlement intérieur type annexé à l'article R. 57-6-18 Maintien en quartier des mineurs ou en établissement pénitentiaire spécialisé d'une personne détenue mineure devenue majeure en détention.

Article 35

—

Le directeur responsable est tenu d'afficher, de manière visible, à l'entrée de toutes les salles de jeux : 1° L'avis suivant : " Ne peuvent être admis dans les salles de jeux des casinos : -les mineurs, même émancipés ; -les fonctionnaires ou militaires

Article Annexe

—

En termes d‘apprentissage, ceci implique que les compétences linguistiques (grammaticales, lexicales, phonologiques) et culturelles soient mises en situation dans la réalisation de tâches et ne soient pas considérées comme des fins en elles-mêmes.

Article Annexe I

—

L'agroécologie ne se réduit pas à une technique particulière mais implique le recours à un ensemble de techniques en synergie, visant en particulier à réintroduire de la résilience dans les systèmes de production en s'appuyant sur tous les potentiels

LEGIARTI000027648252

—

Critique : qui implique des conséquences graves. 32. Danger : propriété potentielle intrinsèque ou capacité de quelque chose (c'est-à-dire tout agent, équipement, matériel, matière ou procédé) à causer un dommage. 33.

LEGIARTI000043683576

—

toute solution permettant d'assurer la régularisation du projet (notamment le dépôt d'une nouvelle demande de permis de construire ou d'une demande de permis modificatif) ; b) Lorsque la solution permettant d'assurer la régularisation du projet implique

LEGIARTI000034846415

—

Il est applicable à l'ensemble des véhicules, sans aucune correction tenant compte des types de véhicules impliqués.

LEGIARTI000051513171

—

Lorsque le CPDPN est impliqué dans les démarches qualité entreprises par les participants à ce dispositif, il peut proposer les mesures correctives nécessaires.

Page 107 · 2 169 résultats

← PrécédentSuivant →