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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Marie DE NAUROIS, Conseiller
Source officielleChambre 4-2
643a423bd83dbd04f5fb2927
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officielleChambre civile 1-3
6969ee26cdc6046d477e5ffe
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SCP ACGR, Postulant/plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 748 CPAM DES HAUTS DE SEINE [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6688de35676b73dd81b96eac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
30 août 2021 par procès-verbal de remise à personne habilitée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 23 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RG 23/14848 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHQ3 SA GENERALI IARD SA GENERALI VIE C/ [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
64a7b1f23bcaf505db696907
6 juillet 2023
6 juillet 2023
général Immatriculée au RCS de PAPEETE sous le n° 18 359 B Dont le siège social est [Adresse 13] [Localité 8] ([Localité 14] - POLYNÉSIE FRANÇAISE) Élisant domicile au cabinet de l'AARPI TEYTAUD-SALEH
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94876
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Florent PRUNET de l'AARPI JEANTET, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 Société
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7046f8faf13e2e973e36
5 octobre 2022
5 octobre 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de6b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle1re chambre sociale
64eedc93bb2c32d969d35260
12 juillet 2023
12 juillet 2023
RENAULT RETAIL GROUP [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel DURAND de la SELEURL DURAND, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a607
23 avril 2024
23 avril 2024
audit siège [Adresse 8] [Localité 13] Ayant pour avocat postulant Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Et pour avocat plaidant Me Florence
Source officielleChambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d48
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69dea830cdc6046d473e9e40
13 avril 2026
13 avril 2026
0o==-- DEMANDEUR Monsieur [Y] [C] [Adresse 1] [Localité 1] rep/assistant : Me Christian CAMOIN, avocat au barreau de MELUN DÉFENDERESSE Société [1] [Adresse 2] [Localité 2] rep/assistant : Me Florence
Source officielleChambre 1-7
680b1f924d571f883366920c
24 avril 2025
24 avril 2025
L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence
Source officielleChambre civile 1-3
660f951ba40f8b0008cb79b9
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller
Source officielleChambre 1-2
65aa2066a34ad10008581783
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Gilles PACAUD, Président Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fca84f9ef528475855a103b
18 septembre 2020
18 septembre 2020
PARIS, toque : J063 substitué par Me Alexia TOUCHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : J063 INTIMEE CPAM 91 - ESSONNE DEPARTEMENT JURIDIQUE [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Florence
Source officielle3ème chambre
5fca70f531d16d5cb5b09dec
15 octobre 2020
15 octobre 2020
au barreau de TOULOUSE Syndicat de copropriétaires RÉSIDENCE 'LE CADEAC' situé [Adresse 7] représenté par son syndic en exercice la SAS DES DEUX B [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163724d1cf28a447224dfc3
21 octobre 2010
21 octobre 2010
rendu le 14 Mai 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 06/07336 APPELANT 1° - Monsieur [A] [I] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Florence
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68df5a2c21a269c127203990
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SAINT-ETIENNE INTIMÉE : [Adresse 15] FOOTBALL CLUB ASSOCIATION Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 1] Représentée par Me Florence
Source officiellePage 108 sur 123